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Débats
Mardi 11 septembre 2012 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Teneur en soufre des combustibles marins (débat)
 5.Efficacité énergétique (débat)
 6.Heure des questions à la Commission
 7.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 8.Demande de défense d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 9.Composition des commissions et des délégations
 10.Heure des votes
  10.1.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: EGF/2011/008 DK/Odense Steel Shipyard, Danemark (A7-0232/2012 - Bendt Bendtsen) (vote)
  10.2.Mobilisation du fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/017 ES/Aragon (A7-0233/2012 - Juan Andrés Naranjo Escobar) (vote)
  10.3.Efficacité énergétique (A7-0265/2012 - Claude Turmes)
  10.4.Levée de l'immunité parlementaire de Jaroslaw Leszek Walesa (A7-0230/2012 - Cecilia Wikström) (vote)
  10.5.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Birgit Collin-Langen (A7-0229/2012 - Francesco Enrico Speroni) (vote)
  10.6.Allégations de transport et de détention illégale de prisonniers par la CIA dans des pays européens (A7-0266/2012 - Hélène Flautre) (vote)
  10.7.Renforcement de la solidarité au sein de l'Union européenne dans le domaine de l'asile (A7-0248/2012 - Kyriacos Triantaphyllides) (vote)
  10.8.Normalisation européenne (A7-0069/2012 - Lara Comi) (vote)
  10.9.Identification électronique des bovins (A7-0199/2012 - Sophie Auconie) (vote)
  10.10.Pharmacovigilance (modification de la directive 2001/83/CE) (A7-0165/2012 - Linda McAvan) (vote)
  10.11.Pharmacovigilance (modification du règlement (CE) n°726/2004) (A7-0164/2012 - Linda McAvan) (vote)
  10.12.Teneur en soufre des combustibles marins (A7-0038/2012 - Satu Hassi) (vote)
  10.13.Régime de paiement unique et soutien aux viticulteurs (A7-0203/2012 - Herbert Dorfmann) (vote)
  10.14.Coopération administrative par l'intermédiaire du système d'information du marché intérieur (A7-0068/2012 - Adam Bielan) (vote)
  10.15.Régime fiscal commun applicable aux paiements d'intérêts et de redevances (A7-0227/2012 - Ildikó Gáll-Pelcz) (vote)
  10.16.Préparation du programme de travail 2013 de la Commission (B7-0346/2012) (vote)
  10.17.Dons volontaires et non rénumérés de tissus et de cellules (A7-0223/2012 - Marina Yannakoudakis) (vote)
  10.18.Le rôle des femmes dans l'économie verte (A7-0235/2012 - Mikael Gustafsson) (vote)
  10.19.Conditions de travail des femmes dans le secteur des services (A7-0246/2012 - Iratxe García Pérez) (vote)
  10.20.Éducation, formation et Europe 2020 (A7-0247/2012 - Mary Honeyball) (vote)
  10.21.Distribution en ligne d'oeuvres audiovisuelles dans l'Union européenne (A7-0262/2012 - Jean-Marie Cavada) (vote)
 11.Explications de vote
 12.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 14.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 15.Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général pour l'exercice 2013 (débat)
 16.Principaux aspects et choix fondamentaux de la politique étrangère et de sécurité commune et de la politique de sécurité et de défense commune (article 36 du traité UE) - Rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune (débat)
 17.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 18.Situation en Syrie (débat)
 19.Utilisation politique de la justice en Russie (débat)
 20.Mesures prises à des fins de conservation des stocks halieutiques, relatives aux pays autorisant une pêche non durable - Organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture - Conservation et exploitation durable des ressources halieutiques - Réforme de la politique commune de la pêche (débat)
 21.Normes minimales concernant les droits, le soutien et la protection des victimes de la criminalité (débat)
 22.Gestion actuelle du secteur du sucre (débat)
 23.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 24.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Débats
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