Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 12 septembre 2012 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 3.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 4.État de l'Union (débat)
 5.Déclaration de la Présidence
 6.Communication de la Présidence
 7.Heure des votes
  7.1.Normes minimales concernant les droits, le soutien et la protection des victimes de la criminalité (A7-0244/2012 - Antonyia Parvanova, Teresa Jiménez-Becerril Barrio) (vote)
  7.2.Gestion de certains contingents tarifaires communautaires pour la viande bovine de haute qualité, la viande porcine, la viande de volaille, le froment (blé) et méteil et les sons, remoulages et autres résidus (A7-0212/2012 - Vital Moreira) (vote)
  7.3.Importations d’huile d’olive et d’autres produits agricoles originaires de Turquie en ce qui concerne les compétences déléguées et les compétences d'exécution à conférer à la Commission (A7-0209/2012 - Vital Moreira) (vote)
  7.4.Accord sur la reconnaissance mutuelle en matière d’évaluation de la conformité, de certificats et de marquages entre la CE et l’Australie (A7-0211/2012 - Vital Moreira) (vote)
  7.5.Accord CE - Nouvelle-Zélande sur la reconnaissance mutuelle en matière d’évaluation de la conformité (A7-0210/2012 - Vital Moreira) (vote)
  7.6.Mesures prises à des fins de conservation des stocks halieutiques, relatives aux pays autorisant une pêche non durable (A7-0146/2012 - Pat the Cope Gallagher) (vote)
  7.7.Organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture (A7-0217/2012 - Struan Stevenson) (vote)
  7.8.Rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune (A7-0252/2012 - Elmar Brok) (vote)
  7.9.Conservation et exploitation durable des ressources halieutiques (A7-0225/2012 - Carl Haglund) (vote)
  7.10.Réforme de la politique commune de la pêche (A7-0253/2012 - Nikolaos Salavrakos) (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 11.Situation politique en Roumanie (débat)
 12.Propositions relatives à une union bancaire européenne (UBE) (débat)
 13.Exclusion de certains pays des préférences commerciales (débat)
 14.Accords intergouvernementaux conclus entre des États membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie (débat)
 15.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 16.Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles (débat)
 17.Fonds européens de capital-risque - Fonds d'entrepreneuriat social européens (débat)
 18.Mise en œuvre de la clause de sauvegarde bilatérale et du mécanisme de stabilisation pour les bananes prévus par l’accord commercial entre l'UE et la Colombie et le Pérou - Mise en œuvre de la clause de sauvegarde bilatérale et du mécanisme de stabilisation pour les bananes prévus par l'accord d'association UE-Amérique centrale (débat)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 20.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (1379 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (4920 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité