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Débats
Mardi 15 janvier 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Ordre du jour
 3.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 4.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 6.Bilan de la présidence chypriote (débat)
 7.Heure des questions à la Commission
 8.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 9.Heure des votes
  9.1.Contribution apportée par le réaménagement urbain à la croissance économique (A7-0406/2012 - Andrea Cozzolino) (vote)
  9.2.Rôle du développement territorial dans la politique de cohésion (A7-0421/2012 - Derek Vaughan) (vote)
  9.3.Fonds de solidarité de l'Union européenne, mise en oeuvre et application (A7-0398/2012 - Rosa Estaràs Ferragut) (vote)
  9.4.Droit de procédure administrative (A7-0369/2012 - Luigi Berlinguer) (vote)
  9.5.Information et consultation des salariés; anticipation et gestion des restructurations (A7-0390/2012 - Alejandro Cercas) (vote)
  9.6.Stratégie de l'Union européenne pour la Corne de l'Afrique (A7-0408/2012 - Charles Tannock) (vote)
  9.7.Aspects relatifs au développement des droits de propriété intellectuelle sur les ressources génétiques (A7-0423/2012 - Catherine Grèze) (vote)
 10.Explications de vote
  10.1.Contribution apportée par le réaménagement urbain à la croissance économique (A7-0406/2012 - Andrea Cozzolino)
  10.2.Rôle du développement territorial dans la politique de cohésion (A7-0421/2012 - Derek Vaughan)
  10.3.Fonds de solidarité de l'Union européenne, mise en oeuvre et application (A7-0398/2012 - Rosa Estaràs Ferragut)
  10.4.Droit de procédure administrative (A7-0369/2012 - Luigi Berlinguer)
  10.5.Information et consultation des salariés; anticipation et gestion des restructurations (A7-0390/2012 - Alejandro Cercas)
  10.6.Stratégie de l'Union européenne pour la Corne de l'Afrique (A7-0408/2012 - Charles Tannock)
  10.7.Aspects relatifs au développement des droits de propriété intellectuelle sur les ressources génétiques (A7-0423/2012 - Catherine Grèze)
 11.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 12.Débat sur l'avenir de l'Union européenne - Déclaration de M. Werner Faymann, Chancelier fédéral d'Autriche (débat)
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 14.Situation au Mali (débat)
 15.Agences de notation de crédit - Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) et gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (débat)
 16.Faisabilité de l'introduction d'obligations de stabilité (débat)
 17.Finances publiques dans l'UEM en 2011 et 2012 (débat)
 18.Modernisation des aides d'État (débat)
 19.Dimensions et poids de certains véhicules routiers (débat)
 20.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 21.Levée de la séance
Débats
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