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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 17 janvier 2013 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 3.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 4.Modernisation des aides d'État (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Règle du bagage à main unique imposée par certaines compagnies aériennes (débat)
 6.Règlement relatif au marquage d'origine obligatoire de certains produits importés de pays tiers (débat)
 7.État des relations commerciales entre l'Union européenne et le Mercosur (débat)
 8.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 9.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 10.Déclarations de la Présidence
 11.Décision sur l'ouverture de négociations interinstitutionnelles (article 70 bis): voir procès-verbal
 12.Heure des votes
  12.1.Iraq (B7-0006/2013) (vote)
  12.2.Accord de partenariat et de coopération entre l'UE et l'Iraq (A7-0411/2012 - Mario Mauro) (vote)
  12.3.Mise en œuvre de l'APE intérimaire entre la Communauté européenne et les États d'Afrique orientale et australe au vu de la situation actuelle au Zimbabwe (B7-0025/2013, B7-0026/2013, B7-0027/2013) (vote)
  12.4.Accord intérimaire établissant le cadre d'un accord de partenariat économique entre les États d'Afrique orientale et australe et la CE (A7-0431/2012 - Daniel Caspary) (vote)
  12.5.Modernisation des aides d'État (B7-0024/2013) (vote)
  12.6.Victimes d'incendies survenus récemment dans des usines textiles, en particulier au Bangladesh (B7-0004/2013, B7-0004/2013, B7-0005/2013, B7-0010/2013, B7-0020/2013, B7-0021/2013, B7-0022/2013) (vote)
  12.7.Recommandations de la conférence de révision du traité de non-prolifération nucléaire concernant l'instauration d'un Moyen-Orient exempt d'armes de destruction massive (B7-0534/2012, B7-0534/2012, B7-0535/2012, B7-0538/2012, B7-0539/2012, B7-0011/2013, B7-0012/2013) (vote)
  12.8.Règlement relatif au marquage d'origine obligatoire de certains produits importés de pays tiers (B7-0013/2013, B7-0013/2013, B7-0014/2013, B7-0015/2013, B7-0016/2013) (vote)
  12.9.État des relations commerciales entre l'Union européenne et le Mercosur (B7-0008/2013, B7-0008/2013, B7-0009/2013, B7-0017/2013, B7-0018/2013, B7-0019/2013) (vote)
 13.Explications de vote
  13.1.Iraq (B7-0006/2013)
  13.2.Accord de partenariat et de coopération entre l'UE et l'Iraq (A7-0411/2012 - Mario Mauro)
  13.3.Mise en œuvre de l'APE intérimaire entre la Communauté européenne et les États d'Afrique orientale et australe au vu de la situation actuelle au Zimbabwe (B7-0025/2013, B7-0026/2013, B7-0027/2013)
  13.4.Accord intérimaire établissant le cadre d'un accord de partenariat économique entre les États d'Afrique orientale et australe et la CE (A7-0431/2012 - Daniel Caspary)
  13.5.Modernisation des aides d'État (B7-0024/2013)
  13.6.Victimes d'incendies survenus récemment dans des usines textiles, en particulier au Bangladesh (B7-0004/2013, B7-0004/2013, B7-0005/2013, B7-0010/2013, B7-0020/2013, B7-0021/2013, B7-0022/2013)
  13.7.Recommandations de la conférence de révision du traité de non-prolifération nucléaire concernant l'instauration d'un Moyen-Orient exempt d'armes de destruction massive (B7-0534/2012, B7-0534/2012, B7-0535/2012, B7-0538/2012, B7-0539/2012, B7-0011/2013, B7-0012/2013)
  13.8.Règlement relatif au marquage d'origine obligatoire de certains produits importés de pays tiers (B7-0013/2013, B7-0013/2013, B7-0014/2013, B7-0015/2013, B7-0016/2013)
  13.9.État des relations commerciales entre l'Union européenne et le Mercosur (B7-0008/2013, B7-0008/2013, B7-0009/2013, B7-0017/2013, B7-0018/2013, B7-0019/2013)
 14.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 15.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 16.Position du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 17.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  17.1.Violence à l'égard des femmes en Inde
  17.2.Situation des droits de l'homme au Bahreïn
  17.3.Situation en République centrafricaine
 18.Heure des votes
  18.1.Violence à l'égard des femmes en Inde (B7-0028/2013, B7-0028/2013, B7-0033/2013, B7-0034/2013, B7-0035/2013, B7-0036/2013, B7-0037/2013)
  18.2.Situation des droits de l'homme au Bahreïn (B7-0029/2013, B7-0029/2013, B7-0030/2013, B7-0038/2013, B7-0039/2013, B7-0040/2013, B7-0042/2013)
  18.3.Situation en République centrafricaine (B7-0031/2013, B7-0031/2013, B7-0032/2013, B7-0041/2013, B7-0043/2013, B7-0044/2013, B7-0045/2013)
 19.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 20.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 21.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 22.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal: voir procès-verbal
 23.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 24.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats (1172 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (3461 kb)
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