Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Lundi 4 février 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 3.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 4.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 5.Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
 6.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 7.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire: voir procès-verbal
 8.Déclarations écrites (article 123, paragraphe 4, du règlement)
 9.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 10.Déclarations écrites (article 123, paragraphe 7, du règlement): voir procès-verbal
 11.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 12.Pétitions: voir procès-verbal
 13.Virements de crédits: voir procès-verbal
 14.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 15.Ordre des travaux
 16.Mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture en faveur des îles mineures de la mer Égée - Mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l’Union (débat)
 17.Élimination et prévention de toutes les formes de violence à l'égard des femmes et des filles (débat)
 18.Faciliter l'accès des PME au financement (débat)
 19.Partenariat européen d'innovation pour un vieillissement actif et en bonne santé (brève présentation)
 20.Transparence des mesures régissant la fixation des prix des médicaments à usage humain (débat)
 21.Relance de l'industrie européenne dans le cadre des difficultés actuelles (débat)
 22.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 23.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 24.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (561 kb)
 
Débats
Edition révisée (2140 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité