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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 11 mars 2013 - Strasbourg
1.
Reprise de la session
2.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
3.
Composition du Parlement : voir procès-verbal
4.
Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
5.
Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
6.
Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
7.
Déclaration écrite (article 123, paragraphe 4, du règlement): voir procès-verbal
8.
Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
9.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire: voir procès-verbal
10.
Déclarations de la Présidence
11.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
12.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
13.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
14.
Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
15.
Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
16.
Pétitions: voir procès-verbal
17.
Virements de crédits: voir procès-verbal
18.
Ordre des travaux
19.
Les répercussions de la crise économique sur l'égalité entre les hommes et les femmes et les droits des femmes - Élimination des stéréotypes liés au sexe dans l'Union - Situation des femmes en Afrique du Nord (débat)
20.
Infrastructures énergétiques transeuropéennes (débat)
21.
Feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050 (débat)
22.
Évaluations du risque et de la sûreté dans les centrales nucléaires de l'Union européenne ("tests de résistance") (débat)
23.
Règles comptables et plans d'action concernant les émissions et les absorptions de gaz à effet de serre liées à l'utilisation des terres - Mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et d'autres informations ayant trait au changement climatique (débat)
24.
Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
25.
Financement de la coopération avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et les pays et territoires d'outre-mer pour la période 2014-2020 (brève présentation)
26.
Association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne (brève présentation)
27.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
28.
Levée de la séance (Cf. procès-verbal)
29.
Clôture de la session annuelle
Compte rendu in extenso des débats
(560 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(2073 kb)
Avis juridique
-
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