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Débats
Mercredi 13 mars 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 3.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 4.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 5.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 6.Préparatifs en vue de la réunion du Conseil européen (14-15 mars 2013) (débat)
 7.Communication de la Présidence
 8.Heure des votes
  8.1.Proposition de résolution - Conclusions du Conseil européen des 7 et 8 février concernant le cadre financier pluriannuel (vote)
  8.2.Système des comptes nationaux et régionaux (A7-0076/2012 - Sharon Bowles) (vote)
  8.3.Responsabilités de l'État du pavillon en ce qui concerne le respect de la directive 2009/13/CE portant mise en œuvre de l’accord conclu par les Associations des armateurs de la Communauté européenne (ECSA) et la Fédération européenne des travailleurs des transports (ETF) (A7-0037/2013 - Pervenche Berès) (vote)
  8.4.Orientations pour le budget 2014 - section III (A7-0043/2013 - Anne E. Jensen) (vote)
  8.5.Composition du Parlement européen en vue des élections de 2014 (A7-0041/2013 - Rafał Trzaskowski, Roberto Gualtieri) (vote)
  8.6.Définition, désignation, présentation, étiquetage et protection des indications géographiques des boissons spiritueuses (vote)
  8.7.Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur les paiements directs aux agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de la PAC - 2011/0280(COD) (B7-0079/2013) (vote)
  8.8.Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur l'organisation commune des marchés des produits agricoles (règlement OCM unique) - 2011/0281(COD) (B7-0080/2013) (vote)
  8.9.Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) - 2011/0282(COD) (B7-0081/2013) (vote)
  8.10.Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur le financement, la gestion et le suivi de la PAC - 2011/0288(COD) (B7-0082/2013) (vote)
  8.11.Feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050 (A7-0035/2013 - Niki Tzavela) (vote)
 9.Communication de la Présidence
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 11.Composition des commissions : voir procès-verbal
 12.Situation en Égypte (débat)
 13.Menace nucléaire et droits de l'homme en Corée du Nord (débat)
 14.Syrie, en particulier sur la situation humanitaire (débat)
 15.Situation au Mali (débat)
 16.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 17.Situation en Ukraine (débat)
 18.Relations UE-Chine (débat)
 19.Mécanisme de coopération et de vérification: méthodologie, application actuelle et évolution à venir (débat)
 20.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 21.Levée de la séance
Débats
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