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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 14 mars 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Démission du Médiateur européen: voir procès-verbal
 3.Ordre du jour: voir procès-verbal
 4.Statut de la mutualité européenne (débat)
 5.Matchs arrangés et corruption dans le sport (débat)
 6.Filière du coton à l'échelle mondiale (débat)
 7.Déclaration de la Présidence
 8.Heure des votes
  8.1.Feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050 (A7-0035/2013 - Niki Tzavela) (vote)
  8.2.Évaluations du risque et de la sûreté dans les centrales nucléaires de l'Union européenne ("tests de résistance") (B7-0086/2013) (vote)
  8.3.Intensifier la lutte contre le racisme, la xénophobie et les crimes inspirés par la haine (B7-0121/2013, B7-0122/2013, B7-0123/2013, B7-0124/2013, B7-0125/2013) (vote)
  8.4.Protection de la santé publique contre les perturbateurs endocriniens (A7-0027/2013 - Åsa Westlund) (vote)
  8.5.Intégration des migrants, ses effets sur le marché de l'emploi et la dimension extérieure de la coordination en matière de sécurité sociale (A7-0040/2013 - Nadja Hirsch) (vote)
  8.6.Risques liés à l'amiante pour la santé au travail et perspectives d'élimination complète de l'amiante encore existante (A7-0025/2013 - Stephen Hughes) (vote)
  8.7.Statut de la mutualité européenne (A7-0018/2013 - Luigi Berlinguer) (vote)
  8.8.Situation en Égypte (vote)
  8.9.Menace nucléaire et droits de l'homme en Corée du Nord (B7-0132/2013, B7-0134/2013, B7-0135/2013, B7-0136/2013, B7-0137/2013, B7-0138/2013) (vote)
  8.10.Relations UE-Chine (A7-0434/2012 - Bastiaan Belder) (vote)
  8.11.Matchs arrangés et corruption dans le sport (B7-0130/2013, B7-0131/2013, B7-0139/2013, B7-0140/2013, B7-0141/2013) (vote)
  8.12.Filière du coton à l'échelle mondiale (vote)
 9.Explications de vote
  9.1.Intensifier la lutte contre le racisme, la xénophobie et les crimes inspirés par la haine (B7-0121/2013, B7-0122/2013, B7-0123/2013, B7-0124/2013, B7-0125/2013)
  9.2.Situation des femmes en Afrique du Nord (A7-0047/2013 - Silvia Costa)
  9.3.Financement de la coopération avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et les pays et territoires d'outre-mer pour la période 2014-2020 (A7-0049/2013 - Patrice Tirolien)
  9.4.Proposition de résolution - Conclusions du Conseil européen des 7 et 8 février concernant le cadre financier pluriannuel
  9.5.Système des comptes nationaux et régionaux (A7-0076/2012 - Sharon Bowles)
  9.6.Responsabilités de l'État du pavillon en ce qui concerne le respect de la directive 2009/13/CE portant mise en œuvre de l’accord conclu par les Associations des armateurs de la Communauté européenne (ECSA) et la Fédération européenne des travailleurs des transports (ETF) (A7-0037/2013 - Pervenche Berès)
  9.7.Orientations pour le budget 2014 - section III (A7-0043/2013 - Anne E. Jensen)
  9.8.Composition du Parlement européen en vue des élections de 2014 (A7-0041/2013 - Rafał Trzaskowski, Roberto Gualtieri)
  9.9.Définition, désignation, présentation, étiquetage et protection des indications géographiques des boissons spiritueuses
  9.10.Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur les paiements directs aux agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de la PAC - 2011/0280(COD) (B7-0079/2013)
  9.11.Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur l'organisation commune des marchés des produits agricoles (règlement OCM unique) - 2011/0281(COD) (B7-0080/2013)
  9.12.Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) - 2011/0282(COD) (B7-0081/2013)
  9.13.Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur le financement, la gestion et le suivi de la PAC - 2011/0288(COD) (B7-0082/2013)
  9.14.Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur les paiements directs aux agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de la PAC - (B7-0079/2013) - Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur l'organisation commune des marchés des produits agricoles (règlement OCM unique) - (B7-0080/2013) - Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) - (B7-0081/2013) - Décision sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur le financement, la gestion et le suivi de la PAC - (B7-0082/2013)
  9.15.Feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050 (A7-0035/2013 - Niki Tzavela)
  9.16.Évaluations du risque et de la sûreté dans les centrales nucléaires de l'Union européenne ("tests de résistance") (B7-0086/2013)
  9.17.Intensifier la lutte contre le racisme, la xénophobie et les crimes inspirés par la haine (B7-0121/2013, B7-0122/2013, B7-0123/2013, B7-0124/2013, B7-0125/2013)
  9.18.Protection de la santé publique contre les perturbateurs endocriniens (A7-0027/2013 - Åsa Westlund)
  9.19.Intégration des migrants, ses effets sur le marché de l'emploi et la dimension extérieure de la coordination en matière de sécurité sociale (A7-0040/2013 - Nadja Hirsch)
  9.20.Risques liés à l'amiante pour la santé au travail et perspectives d'élimination complète de l'amiante encore existante (A7-0025/2013 - Stephen Hughes)
  9.21.Statut de la mutualité européenne (A7-0018/2013 - Luigi Berlinguer)
  9.22.Situation en Égypte
  9.23.Menace nucléaire et droits de l'homme en Corée du Nord (B7-0132/2013, B7-0134/2013, B7-0135/2013, B7-0136/2013, B7-0137/2013, B7-0138/2013)
  9.24.Relations UE-Chine (A7-0434/2012 - Bastiaan Belder)
  9.25.Matchs arrangés et corruption dans le sport (B7-0130/2013, B7-0131/2013, B7-0139/2013, B7-0140/2013, B7-0141/2013)
  9.26.Relations UE-Chine (A7-0434/2012 - Bastiaan Belder)
  9.27.Matchs arrangés et corruption dans le sport (B7-0130/2013, B7-0131/2013, B7-0139/2013, B7-0140/2013, B7-0141/2013)
  9.28.Filière du coton à l'échelle mondiale (B7-0092/2013)
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 12.Position du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 13.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  13.1.Situation au Bangladesh
  13.2.Irak: les difficultés des groupes minoritaires, en particulier les Turkmènes irakiens
  13.3.Cas d'Arafat Jaradat et situation des prisonniers palestiniens dans les prisons israéliennes
 14.Heure des votes
  14.1.Situation au Bangladesh (B7-0133/2013, B7-0142/2013, B7-0143/2013, B7-0144/2013, B7-0145/2013, B7-0146/2013)
  14.2.Irak: les difficultés des groupes minoritaires, en particulier les Turkmènes irakiens (B7-0147/2013, B7-0148/2013, B7-0149/2013, B7-0150/2013, B7-0151/2013, B7-0152/2013)
  14.3.Cas d'Arafat Jaradat et situation des prisonniers palestiniens dans les prisons israéliennes (B7-0153/2013, B7-0154/2013, B7-0155/2013, B7-0156/2013, B7-0157/2013, B7-0158/2013)
 15.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 16.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 17.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 18.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 19.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 20.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (2302 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (7310 kb)
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