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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 15 avril 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 3.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 4.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 5.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 6.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 7.Communication de la Présidence
 8.Rectificatifs (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 9.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 10.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement): voir procès-verbal
 11.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 12.Pétitions: voir procès-verbal
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 14.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 15.Ordre des travaux : voir procès-verbal
 16.Calendrier des enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre (débat)
 17.Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (débat)
 18.Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l’accès à des biens et services et la fourniture de biens et services (débat)
 19.Pêche non durable au maquereau dans l’Atlantique du Nord-Est (débat)
 20.Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (ENISA) (débat)
 21.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 22.Promotion du développement par le commerce (brève présentation)
 23.Le commerce et l'investissement, moteurs de la croissance pour les pays en développement (brève présentation)
 24.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (513 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (2005 kb)
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