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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 20 mai 2013 - Strasbourg
1.
Reprise de la session
2.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
3.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
4.
Interprétation du règlement : voir procès-verbal
5.
Composition des commissions: voir procès-verbal
6.
Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
7.
Election du nouveau Médiateur (annonce des candidatures): voir procès-verbal
8.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement): voir procès-verbal
9.
Déclarations de la Présidence
10.
Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
11.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
12.
Pétitions: voir procès-verbal
13.
Virements de crédits: voir procès-verbal
14.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
15.
Ordre des travaux
16.
Énergies renouvelables sur le marché intérieur européen de l'énergie (débat)
17.
Activités de prospection, d’exploration et de production pétrolières et gazières en mer (débat)
18.
Système volontaire permanent de répartition au niveau de l’Union européenne (débat)
19.
Projet de protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la République tchèque (consultation) - Projet de protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la République tchèque (approbation) (débat)
20.
Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
21.
Droits des femmes dans les pays des Balkans candidats à l'adhésion (brève présentation)
22.
Charte de l'UE: ensemble de normes pour la liberté des médias à travers l'UE (brève présentation)
23.
Application de la directive "Services de médias audiovisuels" (brève présentation)
24.
Des retraites adéquates, sûres et viables (brève présentation)
25.
Stratégies régionales pour les zones industrielles dans l'Union européenne (brève présentation)
26.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
27.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
(550 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(2094 kb)
Avis juridique
-
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