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Débats
Lundi 9 septembre 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Éloge funèbre
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 5.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 6.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 7.Demande de levée de l'immunité parlementaire: voir procès-verbal
 8.Demandes de défense de l'immunité parlementaire: voir procès-verbal
 9.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 10.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 11.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement): voir procès-verbal
 12.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 14.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 15.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 16.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 17.Pétitions: voir procès-verbal
 18.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 19.Ordre des travaux
 20.Effets patrimoniaux des partenariats enregistrés - Régimes matrimoniaux (débat)
 21.Droit d'accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales et droit de communiquer après l'arrestation (débat)
 22.Directive sur la qualité du carburant et directive sur les énergies renouvelables (débat)
 23.Pour un bon fonctionnement du marché intérieur de l'énergie - Microgénération (débat)
 24.Égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins (débat)
 25.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 26.Une stratégie européenne pour les technologies de transport au service de la mobilité européenne durable de demain (brève présentation)
 27.Mise en oeuvre et impact des mesures d'efficacité énergétique dans le cadre de la politique de cohésion (brève présentation)
 28.Une stratégie pour la pêche dans la mer Adriatique et la mer Ionienne (brève présentation)
 29.Vers une interprétation plus efficace et économique au Parlement européen (brève présentation)
 30.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 31.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (575 kb)
 
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