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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 11 septembre 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 3.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 4.État de l'Union (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Langues menacées et diversité linguistique en Europe (A7-0239/2013 - François Alfonsi) (vote)
  5.2.Droits du Parlement européen dans la procédure de nomination du directeur exécutif de l'Agence européenne pour l'environnement (A7-0264/2013 - Matthias Groote) (vote)
  5.3.Projet de budget rectificatif n° 2/2013 - Hausse des prévisions concernant les autres recettes provenant d'amendes et de sanctions - Augmentation des crédits de paiement (A7-0287/2013 - Giovanni La Via) (vote)
  5.4.Projet de budget rectificatif n° 3/2013 - Excédent résultant de l'exécution de l'exercice 2012 (A7-0284/2013 - Giovanni La Via) (vote)
  5.5.Projet de budget rectificatif n°4/2013 - Effectifs de l'Agence du GNSS européen (GSA) - Effectifs de l'Agence exécutive "Éducation, audiovisuel et culture" (EACEA) - Effectifs de la Cour de justice de l'Union européenne (A7-0285/2013 - Giovanni La Via, Derek Vaughan) (vote)
  5.6.Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne: inondations survenues en Slovénie, en Croatie et en Autriche à l'automne 2012 (A7-0283/2013 - José Manuel Fernandes) (vote)
  5.7.Projet de budget rectificatif n°5/2013 - Mobilisation du Fonds de solidarité suite aux inondations survenues en Slovénie, en Croatie et en Autriche en 2012 (A7-0286/2013 - Giovanni La Via) (vote)
  5.8.Directive sur la qualité du carburant et directive sur les énergies renouvelables (A7-0279/2013 - Corinne Lepage) (vote)
  5.9.Mesures de reconstitution du stock d'anguilles européennes (A7-0242/2013 - Isabella Lövin) (vote)
  5.10.Code des douanes de l'Union (A7-0006/2013 - Constance Le Grip) (vote)
  5.11.Informations comptables sur les revenus et l'économie des exploitations agricoles (A7-0179/2012 - Giancarlo Scottà) (vote)
  5.12.Modification des directives sur la sécurité des aliments en ce qui concerne les compétences à conférer à la Commission (A7-0045/2013 - Matthias Groote) (vote)
  5.13.Modification de la directive 2011/92/UE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement (A7-0277/2013 - Andrea Zanoni) (vote)
  5.14.Accord entre l'Union européenne et la République du Cap-Vert visant à faciliter la délivrance de visas de court séjour aux citoyens de la République du Cap-Vert et de l'Union européenne (A7-0266/2013 - Mariya Gabriel) (vote)
  5.15.Accord entre l'Union européenne et la République du Cap-Vert concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (A7-0267/2013 - Mariya Gabriel) (vote)
  5.16.Mise en oeuvre de la stratégie de l'UE en faveur de la jeunesse pour 2010-2012 (A7-0238/2013 - Georgios Papanikolaou) (vote)
  5.17.Chômage des jeunes: solutions envisageables (A7-0275/2013 - Joanna Katarzyna Skrzydlewska) (vote)
  5.18.Marché intérieur des services (A7-0273/2013 - Anna Maria Corazza Bildt) (vote)
  5.19.Négociations d'un accord de partenariat et de coopération UE - Malaisie (A7-0235/2013 - Emilio Menéndez del Valle) (vote)
 6.Explications de vote
  6.1.Langues menacées et diversité linguistique en Europe (A7-0239/2013 - François Alfonsi)
  6.2.Droits du Parlement européen dans la procédure de nomination du directeur exécutif de l'Agence européenne pour l'environnement (A7-0264/2013 - Matthias Groote)
  6.3.Projet de budget rectificatif n° 2/2013 - Hausse des prévisions concernant les autres recettes provenant d'amendes et de sanctions - Augmentation des crédits de paiement (A7-0287/2013 - Giovanni La Via)
  6.4.Projet de budget rectificatif n° 3/2013 - Excédent résultant de l'exécution de l'exercice 2012 (A7-0284/2013 - Giovanni La Via)
  6.5.Projet de budget rectificatif n°4/2013 - Effectifs de l'Agence du GNSS européen (GSA) - Effectifs de l'Agence exécutive "Éducation, audiovisuel et culture" (EACEA) - Effectifs de la Cour de justice de l'Union européenne (A7-0285/2013 - Giovanni La Via, Derek Vaughan)
  6.6.Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne: inondations survenues en Slovénie, en Croatie et en Autriche à l'automne 2012 (A7-0283/2013 - José Manuel Fernandes)
  6.7.Projet de budget rectificatif n°5/2013 - Mobilisation du Fonds de solidarité suite aux inondations survenues en Slovénie, en Croatie et en Autriche en 2012 (A7-0286/2013 - Giovanni La Via)
  6.8.Directive sur la qualité du carburant et directive sur les énergies renouvelables (A7-0279/2013 - Corinne Lepage)
  6.9.Mesures de reconstitution du stock d'anguilles européennes (A7-0242/2013 - Isabella Lövin)
  6.10.Code des douanes de l'Union (A7-0006/2013 - Constance Le Grip)
  6.11.Informations comptables sur les revenus et l'économie des exploitations agricoles (A7-0179/2012 - Giancarlo Scottà)
  6.12.Modification des directives sur la sécurité des aliments en ce qui concerne les compétences à conférer à la Commission (A7-0045/2013 - Matthias Groote)
  6.13.Modification de la directive 2011/92/UE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement (A7-0277/2013 - Andrea Zanoni)
  6.14.Accord entre l'Union européenne et la République du Cap-Vert visant à faciliter la délivrance de visas de court séjour aux citoyens de la République du Cap-Vert et de l'Union européenne (A7-0266/2013 - Mariya Gabriel)
  6.15.Accord entre l'Union européenne et la République du Cap-Vert concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (A7-0267/2013 - Mariya Gabriel)
  6.16.Mise en oeuvre de la stratégie de l'UE en faveur de la jeunesse pour 2010-2012 (A7-0238/2013 - Georgios Papanikolaou)
  6.17.Chômage des jeunes: solutions envisageables (A7-0275/2013 - Joanna Katarzyna Skrzydlewska)
  6.18.Marché intérieur des services (A7-0273/2013 - Anna Maria Corazza Bildt)
  6.19.Négociations d'un accord de partenariat et de coopération UE - Malaisie (A7-0235/2013 - Emilio Menéndez del Valle)
 7.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 9.Situation en Syrie (débat)
 10.Situation en Égypte (débat)
 11.Souhaits de bienvenue
 12.Situation en Égypte (suite du débat)
 13.Dimension maritime de la politique de sécurité et de défense commune - Structures militaires de l'UE: situation et perspectives d'avenir (débat)
 14.Politique de l'UE à l'égard de la Biélorussie (débat)
 15.Pressions exercées par la Russie sur les pays du Partenariat oriental (dans le contexte du prochain sommet du Partenariat oriental à Vilnius) (débat)
 16.Accès aux ressources génétiques et au partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation dans l'Union (débat)
 17.Stratégie de sécurité intérieure de l'UE (débat)
 18.Stratégie européenne pour la santé et la sécurité au travail (débat)
 19.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 20.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 21.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (2134 kb)
 
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Edition révisée (7191 kb)
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