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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 12 septembre 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Virements de crédits: voir procès-verbal
 4.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 5.Stratégie de cybersécurité de l'UE: un cyberespace ouvert, sûr et sécurisé (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 6.Microgénération (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 7.Égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 8.Activités du Médiateur européen en 2012 (débat)
 9.Négociation collective transfrontalière et dialogue social transnational (brève présentation)
 10.Situation des mineurs non accompagnés dans l'UE (brève présentation)
 11.Secteurs créatifs et culturels européens, sources de croissance économique et d'emplois (brève présentation)
 12.État d'avancement des négociations sur l'Union bancaire européenne (débat)
 13.Heure des votes
  13.1.Secteurs créatifs et culturels européens, sources de croissance économique et d'emplois (A7-0248/2013 - Marie-Thérèse Sanchez-Schmid) (vote)
  13.2.Activités du Médiateur européen en 2012 (A7-0257/2013 - Nikolaos Salavrakos) (vote)
  13.3.Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres (A7-0139/2013 - Agustín Díaz de Mera García Consuegra) (vote)
  13.4.Autorité bancaire européenne et contrôle prudentiel des établissements de crédit (A7-0393/2012 - Sven Giegold) (vote)
  13.5.Missions spécifiques de la Banque centrale européenne ayant trait aux politiques en matière de contrôle prudentiel des établissements de crédit (A7-0392/2012 - Marianne Thyssen) (vote)
  13.6.Accès aux ressources génétiques et au partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation dans l'Union (A7-0263/2013 - Sandrine Bélier) (vote)
  13.7.Microgénération (B7-0388/2013) (vote)
  13.8.Égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins (B7-0387/2013) (vote)
  13.9.Stratégie de cybersécurité de l'UE: un cyberespace ouvert, sûr et sécurisé (B7-0386/2013) (vote)
  13.10.Stratégie numérique pour la croissance, la mobilité et l'emploi (B7-0385/2013) (vote)
  13.11.Situation en Syrie (RCB7-0413/2013, B7-0413/2013, B7-0423/2013, B7-0424/2013, B7-0425/2013, B7-0426/2013, B7-0427/2013, B7-0428/2013) (vote)
  13.12.Situation en Égypte (RCB7-0411/2013, B7-0411/2013, B7-0412/2013, B7-0414/2013, B7-0415/2013, B7-0417/2013, B7-0420/2013) (vote)
  13.13.Dimension maritime de la politique de sécurité et de défense commune (A7-0220/2013 - Ana Gomes) (vote)
  13.14.Structures militaires de l'UE: situation et perspectives d'avenir (A7-0205/2013 - Marietta Giannakou) (vote)
  13.15.Politique de l'UE à l'égard de la Biélorussie (A7-0261/2013 - Justas Vincas Paleckis) (vote)
  13.16.Pressions exercées par la Russie sur les pays du Partenariat oriental (dans le contexte du prochain sommet du Partenariat oriental à Vilnius) (RCB7-0389/2013, B7-0389/2013, B7-0393/2013, B7-0394/2013, B7-0395/2013, B7-0396/2013, B7-0397/2013) (vote)
  13.17.Stratégie de sécurité intérieure de l'UE (B7-0377/2013) (vote)
  13.18.Stratégie européenne pour la santé et la sécurité au travail (B7-0376/2013) (vote)
  13.19.Négociation collective transfrontalière et dialogue social transnational (A7-0258/2013 - Thomas Händel) (vote)
  13.20.Situation des mineurs non accompagnés dans l'UE (A7-0251/2013 - Nathalie Griesbeck) (vote)
 14.Explications de vote
  14.1.Directive sur la qualité du carburant et directive sur les énergies renouvelables (A7-0279/2013 - Corinne Lepage)
  14.2.Mesures de reconstitution du stock d'anguilles européennes (A7-0242/2013 - Isabella Lövin)
  14.3.Code des douanes de l'Union (A7-0006/2013 - Constance Le Grip)
  14.4.Mise en oeuvre de la stratégie de l'UE en faveur de la jeunesse pour 2010-2012 (A7-0238/2013 - Georgios Papanikolaou)
  14.5.Chômage des jeunes: solutions envisageables (A7-0275/2013 - Joanna Katarzyna Skrzydlewska)
  14.6.Marché intérieur des services (A7-0273/2013 - Anna Maria Corazza Bildt)
  14.7.Activités du Médiateur européen en 2012 (A7-0257/2013 - Nikolaos Salavrakos)
  14.8.Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres (A7-0139/2013 - Agustín Díaz de Mera García Consuegra)
  14.9.Autorité bancaire européenne et contrôle prudentiel des établissements de crédit (A7-0393/2012 - Sven Giegold)
  14.10.Missions spécifiques de la Banque centrale européenne ayant trait aux politiques en matière de contrôle prudentiel des établissements de crédit (A7-0392/2012 - Marianne Thyssen)
  14.11.Accès aux ressources génétiques et au partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation dans l'Union (A7-0263/2013 - Sandrine Bélier)
  14.12.Microgénération (B7-0388/2013)
  14.13.Égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins (B7-0387/2013)
  14.14.Stratégie de cybersécurité de l'UE: un cyberespace ouvert, sûr et sécurisé (B7-0386/2013)
  14.15.Stratégie numérique pour la croissance, la mobilité et l'emploi (B7-0385/2013)
  14.16.Situation en Syrie (RCB7-0413/2013, B7-0413/2013, B7-0423/2013, B7-0424/2013, B7-0425/2013, B7-0426/2013, B7-0427/2013, B7-0428/2013)
  14.17.Situation en Égypte (RCB7-0411/2013, B7-0411/2013, B7-0412/2013, B7-0414/2013, B7-0415/2013, B7-0417/2013, B7-0420/2013)
  14.18.Dimension maritime de la politique de sécurité et de défense commune (A7-0220/2013 - Ana Gomes)
  14.19.Structures militaires de l'UE: situation et perspectives d'avenir (A7-0205/2013 - Marietta Giannakou)
  14.20.Politique de l'UE à l'égard de la Biélorussie (A7-0261/2013 - Justas Vincas Paleckis)
  14.21.Pressions exercées par la Russie sur les pays du Partenariat oriental (dans le contexte du prochain sommet du Partenariat oriental à Vilnius) (RCB7-0389/2013, B7-0389/2013, B7-0393/2013, B7-0394/2013, B7-0395/2013, B7-0396/2013, B7-0397/2013)
  14.22.Stratégie de sécurité intérieure de l'UE (B7-0377/2013)
  14.23.Secteurs créatifs et culturels européens, sources de croissance économique et d'emplois (A7-0248/2013 - Marie-Thérèse Sanchez-Schmid)
 15.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 16.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 17.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  17.1.Situation en République démocratique du Congo (débat)
  17.2.Situation en République centrafricaine (débat)
  17.3.Situation à Bahreïn (débat)
 18.Marché unique européen des communications électroniques (dépôt de documents)
 19.Heure des votes
  19.1.Situation en République démocratique du Congo (RCB7-0390/2013, B7-0390/2013, B7-0391/2013, B7-0398/2013, B7-0403/2013, B7-0404/2013, B7-0405/2013)
  19.2.Situation en République centrafricaine (RC B7-0399/2013, B7-0399/2013, B7-0402/2013, B7-0406/2013, B7-0407/2013, B7-0408/2013, B7-0409/2013)
  19.3.Situation à Bahreïn (RCB7-0410/2013, B7-0410/2013, B7-0416/2013, B7-0418/2013, B7-0419/2013, B7-0421/2013, B7-0422/2013)
 20.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 21.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 22.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 23.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 24.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 25.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1724 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
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