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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 7 octobre 2013 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 4.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 5.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 6.Rectificatifs (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 7.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement): voir procès-verbal
 8.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 9.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 10.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 11.Pétitions: voir procès-verbal
 12.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 13.Ordre des travaux
 14.Marché européen du carbone en 2012 (débat)
 15.Liste des allégations de santé autorisées portant sur les denrées alimentaires (débat)
 16.Denrées alimentaires et produits d'origine animale (débat)
 17.Protocole UE-Mauritanie relatif aux possibilités de pêche et à la contrepartie financière (débat)
 18.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 19.Généricide: les femmes manquantes? (brève présentation)
 20.Corruption dans les secteurs public et privé: incidences sur les droits de l'homme dans les pays tiers (brève présentation)
 21.Effets des contraintes budgétaires sur les autorités régionales et locales dans le cadre des dépenses des fonds structurels de l'UE dans les États membres (brève présentation)
 22.Planification politique et tendances à long terme: implications budgétaires pour le renforcement des capacités (brève présentation)
 23.Améliorer le droit international privé: règles de compétence applicables dans le domaine de l'emploi (brève présentation)
 24.Pour une stratégie globale de l'Union en matière de pêche dans la région Pacifique (brève présentation)
 25.Les restrictions en matière de pêche et les eaux territoriales en Méditerranée et dans la mer Noire – méthodes de résolution des conflits (brève présentation)
 26.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (439 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (1670 kb)
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