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Débats
Mercredi 9 octobre 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 3.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 4.Mesures prises par l'Union et les États membres pour faire face à l'afflux de réfugiés engendré par le conflit en Syrie (débat)
 5.Reconnaissance des qualifications professionnelles et coopération administrative par l'intermédiaire du système d'information du marché intérieur (débat)
 6.Heure des votes
  6.1.Accord interinstitutionnel entre le Parlement européen et la BCE sur la coopération en matière de procédures liées au mécanisme de surveillance unique (A7-0302/2013 - Carlo Casini) (vote)
  6.2.Nombre et importance numérique des délégations interparlementaires, des délégations aux commissions parlementaires mixtes, ainsi que des délégations aux commissions parlementaires de coopération et aux assemblées parlementaires multilatérales (B7-0431/2013) (vote)
  6.3.Décharge 2011: Conseil européen et Conseil (A7-0310/2013 - Andrea Češková) (vote)
  6.4.Bateaux de plaisance et véhicules nautiques à moteur (A7-0213/2012 - Malcolm Harbour) (vote)
  6.5.Reconnaissance des qualifications professionnelles et coopération administrative par l'intermédiaire du système d'information du marché intérieur (A7-0038/2013 - Bernadette Vergnaud) (vote)
  6.6.Accord UE-Arménie visant à faciliter la délivrance de visas (A7-0290/2013 - Edit Bauer) (vote)
  6.7.Accord UE-Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (A7-0289/2013 - Edit Bauer) (vote)
  6.8.Allégations de santé autorisées portant sur les denrées alimentaires (B7-0437/2013) (vote)
  6.9.Denrées alimentaires et produits d'origine animale (B7-0438/2013) (vote)
  6.10.Négociations UE-Chine en vue d'un accord bilatéral d'investissement (B7-0436/2013, B7-0439/2013) (vote)
  6.11.Relations commerciales UE-Taïwan (B7-0435/2013) (vote)
  6.12.Exigences techniques et procédures administratives applicables aux opérations aériennes (B7-0440/2013) (vote)
 7.Séance solennelle - Sénégal
 8.Heure des votes (suite)
  8.1.Évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement (A7-0277/2013 - Andrea Zanoni) (vote)
  8.2.Mesures prises par l'Union et les États membres pour faire face à l'afflux de réfugiés engendré par le conflit en Syrie (B7-0442/2013) (vote)
 9.Explications de vote
  9.1.Accord interinstitutionnel entre le Parlement européen et la BCE sur la coopération en matière de procédures liées au mécanisme de surveillance unique (A7-0302/2013 - Carlo Casini)
  9.2.Nombre et importance numérique des délégations interparlementaires, des délégations aux commissions parlementaires mixtes, ainsi que des délégations aux commissions parlementaires de coopération et aux assemblées parlementaires multilatérales
  9.3.Décharge 2011: Conseil européen et Conseil (A7-0310/2013 - Andrea Češková)
  9.4.Évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement (A7-0277/2013 - Andrea Zanoni)
  9.5.Bateaux de plaisance et véhicules nautiques à moteur (A7-0213/2012 - Malcolm Harbour)
  9.6.Reconnaissance des qualifications professionnelles et coopération administrative par l'intermédiaire du système d'information du marché intérieur (A7-0038/2013 - Bernadette Vergnaud)
  9.7.Accord UE-Arménie visant à faciliter la délivrance de visas (A7-0290/2013 - Edit Bauer)
  9.8.Accord UE-Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (A7-0289/2013 - Edit Bauer)
  9.9.Allégations de santé autorisées portant sur les denrées alimentaires (B7-0437/2013)
  9.10.Denrées alimentaires et produits d'origine animale (B7-0438/2013)
  9.11.Négociations UE-Chine en vue d'un accord bilatéral d'investissement (B7-0436/2013, B7-0439/2013)
  9.12.Relations commerciales UE-Taïwan (B7-0435/2013)
  9.13.Exigences techniques et procédures administratives applicables aux opérations aériennes (B7-0440/2013)
  9.14.Mesures prises par l'Union et les États membres pour faire face à l'afflux de réfugiés engendré par le conflit en Syrie (B7-0442/2013)
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 12.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 13.Situation des Roms (débat)
 14.Montée de l'extrémisme de droite en Europe (débat)
 15.Allégations de transport et de détention illégale de prisonniers par la CIA dans des pays européens (débat)
 16.Flux migratoires en Méditerranée, particulièrement sous l'aspect de la tragédie de Lampedusa (débat)
 17.Composition des commissions: voir procès-verbal
 18.Système européen de surveillance des frontières (Eurosur) (débat)
 19.Suspension de l'accord SWIFT en raison de la surveillance exercée par la NSA (débat)
 20.Renforcement de la coopération transfrontalière en matière répressive dans l'Union (débat)
 21.Avenir de l'Espace économique européen (EEE) (débat)
 22.Ordre du jour de la prochaine période de session : voir procès-verbal
 23.Levée de la séance
Débats
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Edition révisée (6873 kb)
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