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Débats
Jeudi 24 octobre 2013 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 3.Virements de crédits: voir procès-verbal
 4.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 5.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 6.Communications électroniques - Propositions récentes pour parachever le marché unique du numérique (débat)
 7.Avenir du secteur vinicole de l'Union européenne (débat)
 8.Stratégie pour la région des Carpates (débat)
 9.Projet de budget rectificatif n° 6/2013 (débat)
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 11.Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 12.Heure des votes
  12.1.Projet de budget rectificatif n° 6/2013 (A7-0347/2013 - Giovanni La Via) (vote)
  12.2.Programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 (A7-0166/2013 - Gaston Franco) (vote)
  12.3.Dangers d'une exposition aux rayonnements ionisants (A7-0303/2013 - Thomas Ulmer) (vote)
  12.4.Rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune en 2012 (A7-0330/2013 - Elmar Brok) (vote)
  12.5.Communications électroniques (A7-0313/2013 - Catherine Trautmann) (vote)
 13.Explications de vote
  13.1.Projet de budget général de l'Union européenne - exercice 2014ЍЍ
  13.2.Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014 - toutes sections (A7-0328/2013 - Monika Hohlmeier, Anne E. Jensen)
  13.3.Connaissance du milieu marin 2020 (A7-0295/2013 - Maria do Céu Patrão Neves)
  13.4.Application et respect des règles du commerce international (A7-0308/2013 - Niccolò Rinaldi)
  13.5.Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (A7-0282/2013 - Alain Cadec)
  13.6.Conférence sur le changement climatique (B7-0482/2013)
  13.7.Criminalité organisée, corruption et blanchiment de capitaux (A7-0307/2013 - Salvatore Iacolino)
  13.8.Politique européenne de voisinage, vers un renforcement du partenariat: position du Parlement européen sur les rapports de suivi de 2012 (B7-0484/2013)
  13.9.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques (A7-0322/2013 - Elisa Ferreira)
  13.10.Flux migratoires en Méditerranée, en particulier à la lumière des événements tragiques survenus au large de Lampedusa (RCB7-0474/2013, B7-0474/2013, B7-0475/2013, B7-0476/2013, B7-0477/2013, B7-0478/2013, B7-0479/2013, B7-0480/2013)
  13.11.Suspension de l'accord SWIFT en raison de la surveillance exercée par la NSA (B7-0467/2013, RCB7-0468/2013, B7-0468/2013, B7-0471/2013, B7-0472/2013, B7-0481/2013)
  13.12.Projet de budget rectificatif n° 6/2013 (A7-0347/2013 - Giovanni La Via)
  13.13.Programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 (A7-0166/2013 - Gaston Franco)
  13.14.Dangers d'une exposition aux rayonnements ionisants (A7-0303/2013 - Thomas Ulmer)
  13.15.Rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune en 2012 (A7-0330/2013 - Elmar Brok)
  13.16.Communications électroniques (A7-0313/2013 - Catherine Trautmann)
 14.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 15.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 16.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 17.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (1549 kb)
 
Débats
Edition révisée (5431 kb)
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