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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 19 novembre 2013 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Cadre financier pluriannuel 2014-2020 - Accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (débat)
 5.Procédure budgétaire 2014: projet commun de budget général (débat)
 6.Déclaration de la Présidence
 7.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 8.Heure des votes
  8.1.Cadre financier pluriannuel 2014-2020 (A7-0389/2013 - Jean-Luc Dehaene, Ivailo Kalfin) (vote)
  8.2.Accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (A7-0337/2013 - Rafał Trzaskowski) (vote)
  8.3.Projet de budget rectificatif n° 7/2013 - Renforcement du Fonds social européen (FSE) pour remédier au chômage des jeunes, à la pauvreté et à l'exclusion sociale en France, en Italie et en Espagne (A7-0367/2013 - Giovanni La Via) (vote)
  8.4.Projet de budget rectificatif n° 8/2013 (PBR 2 bis) - renforcement des paiements par rubrique du CFP et pénurie de crédits de paiement dans le budget 2013 (A7-0371/2013 - Giovanni La Via) (vote)
  8.5.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande EGF/2013/004 ES/Comunidad Valenciana - Matériaux de construction - Espagne) (A7-0341/2013 - Andrej Plenković) (vote)
  8.6.Programme "ERASMUS pour tous" (A7-0405/2012 - Doris Pack) (vote)
  8.7.Programme "Europe créative" (A7-0011/2013 - Silvia Costa) (vote)
  8.8.Programme "L’Europe pour les citoyens" (A7-0424/2012 - Hannu Takkula) (vote)
  8.9.Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (A7-0021/2013 - Adina-Ioana Vălean, Dominique Riquet, Inés Ayala Sender) (vote)
  8.10.Réseau transeuropéen de transport (A7-0012/2013 - Georgios Koumoutsakos, Ismail Ertug) (vote)
  8.11.Statistiques de l’agriculture et de la pêche (A7-0148/2013 - Paolo De Castro) (vote)
  8.12.Accord sur les marchés publics (A7-0339/2013 - Helmut Scholz) (vote)
  8.13.Protection et utilisation des cours d’eau transfrontières et des lacs internationaux (A7-0356/2013 - Matthias Groote) (vote)
  8.14.Programme complémentaire de recherche pour le projet ITER (2014-2018) (A7-0211/2013 - Vladimír Remek) (vote)
  8.15.Programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (A7-0407/2012 - Peter Skinner) (vote)
  8.16.Coopération pour la sûreté nucléaire (A7-0327/2012 - Holger Krahmer) (vote)
  8.17.Programmes d'assistance au déclassement d'installations nucléaires en Bulgarie, en Lituanie et en Slovaquie (A7-0119/2013 - Giles Chichester) (vote)
 9.Explications de vote
  9.1.Cadre financier pluriannuel 2014-2020 (A7-0389/2013 - Jean-Luc Dehaene, Ivailo Kalfin)
  9.2.Accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (A7-0337/2013 - Rafał Trzaskowski)
  9.3.Projet de budget rectificatif n° 7/2013 - Renforcement du Fonds social européen (FSE) pour remédier au chômage des jeunes, à la pauvreté et à l'exclusion sociale en France, en Italie et en Espagne (A7-0367/2013 - Giovanni La Via)
  9.4.Projet de budget rectificatif n° 8/2013 (PBR 2 bis) - renforcement des paiements par rubrique du CFP et pénurie de crédits de paiement dans le budget 2013 (A7-0371/2013 - Giovanni La Via)
  9.5.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande EGF/2013/004 ES/Comunidad Valenciana - Matériaux de construction - Espagne) (A7-0341/2013 - Andrej Plenković)
  9.6.Accord sur les marchés publics (A7-0339/2013 - Helmut Scholz)
  9.7.Programme "ERASMUS pour tous" (A7-0405/2012 - Doris Pack)
  9.8.Programme "Europe créative" (A7-0011/2013 - Silvia Costa)
  9.9.Programme "L’Europe pour les citoyens" (A7-0424/2012 - Hannu Takkula)
  9.10.Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (A7-0021/2013 - Adina-Ioana Vălean, Dominique Riquet, Inés Ayala Sender)
  9.11.Réseau transeuropéen de transport (A7-0012/2013 - Georgios Koumoutsakos, Ismail Ertug)
  9.12.Statistiques de l’agriculture et de la pêche (A7-0148/2013 - Paolo De Castro)
  9.13.Protection et utilisation des cours d’eau transfrontières et des lacs internationaux (A7-0356/2013 - Matthias Groote)
  9.14.Programme complémentaire de recherche pour le projet ITER (2014-2018) (A7-0211/2013 - Vladimír Remek)
  9.15.Programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (A7-0407/2012 - Peter Skinner)
  9.16.Coopération pour la sûreté nucléaire (A7-0327/2012 - Holger Krahmer)
  9.17.Programmes d'assistance au déclassement d'installations nucléaires en Bulgarie, en Lituanie et en Slovaquie (A7-0119/2013 - Giles Chichester)
 10.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 12.Dispositions communes relatives aux Fonds européens - Fonds social européen - Fonds européen de développement régional et objectif "Investissement pour la croissance et l'emploi" - Fonds européen de développement régional et objectif "Coopération territoriale européenne" - Fonds de cohésion - Groupement européen de coopération territoriale (débat)
 13.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 14.Équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs non exécutifs des sociétés cotées en bourse (débat)
 15.La fixation des sièges des institutions de l'Union européenne (débat)
 16.État d'avancement du programme de Doha pour le développement (débat)
 17.Systèmes européens de radionavigation par satellite (débat)
 18.Documents d'informations clés relatifs aux produits d'investissement (débat)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 20.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (2542 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (8718 kb)
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