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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 13 janvier 2014 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Calendrier des périodes de session du Parlement européen - 2015: voir procès-verbal
 5.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 6.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 7.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 8.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement): voir procès-verbal
 10.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 11.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 12.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 14.Pétitions: voir procès-verbal
 15.Ordre des travaux
 16.Émissions de CO2 des véhicules utilitaires légers neufs (débat)
 17.Technologies de captage et de stockage du carbone (débat)
 18.Combattre la criminalité liée aux espèces sauvages (débat)
 19.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 20.Spécialisation intelligente: mise en réseau des pôles d'excellence pour une politique de cohésion efficace (brève présentation)
 21.Plan d'action pour la santé en ligne 2012-2020 (brève présentation)
 22.Crise alimentaire, fraudes dans la chaîne alimentaire et lutte contre de telles pratiques (brève présentation)
 23.Inspections du travail efficaces à titre de stratégie pour l'amélioration des conditions de travail (brève présentation)
 24.Participation financière des salariés aux résultats des entreprises (brève présentation)
 25.Protection sociale pour tous, y compris pour les travailleurs indépendants (brève présentation)
 26.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (474 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (1827 kb)
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