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Débats
Mercredi 15 janvier 2014 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 4.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 5.Programme d'activités de la Présidence grecque (débat)
 6.Modification de l'ordre du jour
 7.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 8.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 9.Composition des groupes politiques
 10.Heure des votes
  10.1.Attributions et compétences des commissions parlementaires (B7-0001/2014) (vote)
  10.2.Calendrier des périodes de session du Parlement en 2015 (vote)
  10.3.Abrogation de la décision 2007/124/CE, Euratom du Conseil (A7-0432/2013 - Juan Fernando López Aguilar) (vote)
  10.4.Renouvellement de l'accord de coopération UE-Russie dans le domaine de la science et de la technologie (A7-0473/2013 - Amalia Sartori) (vote)
  10.5.Valeurs unitaires et spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation (A7-0479/2013 - Jean-Paul Gauzès) (vote)
  10.6.L'avenir des relations UE-ANASE (A7-0441/2013 - Reinhard Bütikofer) (vote)
  10.7.Tachygraphes et législation sociale dans le domaine des transports par route (A7-0471/2013 - Silvia-Adriana Ţicău) (vote)
  10.8.Attribution de contrats de concession (A7-0030/2013 - Philippe Juvin) (vote)
  10.9.Passation des marchés publics (A7-0007/2013 - Marc Tarabella) (vote)
  10.10.Passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux (A7-0034/2013 - Marc Tarabella) (vote)
  10.11.Accès des produits et services au marché des marchés publics (A7-0454/2013 - Daniel Caspary) (vote)
  10.12.Miel (A7-0440/2013 - Julie Girling) (vote)
  10.13.Programme Hercule III et protection des intérêts financiers de l'Union européenne (A7-0385/2012 - Monica Luisa Macovei) (vote)
  10.14.Statistiques relatives aux échanges de biens entre États membres (A7-0457/2013 - Hans-Peter Martin) (vote)
  10.15.Combattre la criminalité liée aux espèces sauvages (B7-0013/2014) (vote)
  10.16.Réindustrialiser l'Europe pour promouvoir la compétitivité et la durabilité (A7-0464/2013 - Reinhard Bütikofer) (vote)
 11.Explications de vote
  11.1.Attributions et compétences des commissions parlementaires (B7-0001/2014)
  11.2.Calendrier des périodes de session du Parlement en 2015
  11.3.Abrogation de la décision 2007/124/CE, Euratom du Conseil (A7-0432/2013 - Juan Fernando López Aguilar)
  11.4.Renouvellement de l'accord de coopération UE-Russie dans le domaine de la science et de la technologie (A7-0473/2013 - Amalia Sartori)
  11.5.Valeurs unitaires et spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation (A7-0479/2013 - Jean-Paul Gauzès)
  11.6.L'avenir des relations UE-ANASE (A7-0441/2013 - Reinhard Bütikofer)
  11.7.Tachygraphes et législation sociale dans le domaine des transports par route (A7-0471/2013 - Silvia-Adriana Ţicău)
  11.8.Attribution de contrats de concession (A7-0030/2013 - Philippe Juvin)
  11.9.Passation des marchés publics (A7-0007/2013 - Marc Tarabella)
  11.10.Passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux (A7-0034/2013 - Marc Tarabella)
  11.11.Accès des produits et services au marché des marchés publics (A7-0454/2013 - Daniel Caspary)
  11.12.Miel (A7-0440/2013 - Julie Girling)
  11.13.Programme Hercule III et protection des intérêts financiers de l'Union européenne (A7-0385/2012 - Monica Luisa Macovei)
  11.14.Statistiques relatives aux échanges de biens entre États membres (A7-0457/2013 - Hans-Peter Martin)
  11.15.Combattre la criminalité liée aux espèces sauvages (B7-0013/2014)
 12.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 14.Souhaits de bienvenue
 15.Respect du droit fondamental à la libre circulation dans l'UE (débat)
 16.Avenir de l'accord sur la sphère de sécurité à la suite de l'affaire NSA (débat)
 17.Citoyenneté de l'Union européenne à vendre (débat)
 18.Rapport de suivi 2013 sur la Serbie - Processus d'intégration européenne du Kosovo (débat)
 19.Rapport de suivi 2012 concernant l'Islande et perspectives à l'issue des élections (débat)
 20.Situation au Soudan du Sud (débat)
 21.Modernisation de l'accord de libre-échange UE-Mexique - Modernisation de l'accord de libre-échange UE-Chili (débat)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 23.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1987 kb)
 
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Edition révisée (6647 kb)
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