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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 16 janvier 2014 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
3.
Virements de crédits: voir procès-verbal
4.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
5.
Stratégie de l'UE pour les personnes sans-abri (débat)
6.
Non-discrimination dans le cadre de la santé et des droits génésiques et sexuels (débat)
7.
Reconnaissance des dommages écologiques dans le droit de l'Union et le droit international (débat)
8.
Heure des votes
8.1.
Nomination d'un membre du directoire de la Banque centrale européenne (Sabine LAUTENSCHLÄGER) (A7-0023/2014 - Sharon Bowles) (vote)
8.2.
Autorisation donnée à la France d'appliquer un taux réduit concernant certaines taxes indirectes sur le rhum "traditionnel" produit en Guadeloupe, en Guyane française, en Martinique et à La Réunion (A7-0013/2014 - Danuta Maria Hübner) (vote)
8.3.
Modification du règlement du Parlement européen concernant la levée et la défense de l'immunité parlementaire (A7-0012/2014 - Anneli Jäätteenmäki) (vote)
8.4.
Mise sur le marché à des fins de culture d'un maïs génétiquement modifié (B7-0007/2014)ЍЍ (vote)
8.5.
Respect du droit fondamental à la libre circulation dans l'UE (RCB7-0016/2014, B7-0016/2014, B7-0023/2014, B7-0024/2014, B7-0025/2014, B7-0026/2014, B7-0027/2014) (vote)
8.6.
Citoyenneté de l'Union européenne à vendre (RCB7-0015/2014, B7-0015/2014, B7-0017/2014, B7-0028/2014, B7-0029/2014, B7-0030/2014, B7-0031/2014) (vote)
8.7.
Rapport de suivi 2013 sur la Serbie (B7-0006/2014) (vote)
8.8.
Processus d'intégration européenne du Kosovo (B7-0004/2014) (vote)
8.9.
Rapport de suivi 2012 concernant l'Islande et perspectives à l'issue des élections (B7-0005/2014) (vote)
8.10.
Situation au Soudan du Sud (RCB7-0018/2014, B7-0018/2014, B7-0019/2014, B7-0020/2014, B7-0021/2014, B7-0022/2014, B7-0032/2014) (vote)
8.11.
Stratégie de l'UE pour les personnes sans-abri (RCB7-0008/2014, B7-0008/2014, B7-0009/2014, B7-0010/2014, B7-0011/2014, B7-0012/2014) (vote)
9.
Explications de vote
9.1.
Réindustrialiser l'Europe pour promouvoir la compétitivité et la durabilité (A7-0464/2013 - Reinhard Bütikofer)
9.2.
Nomination d'un membre du directoire de la Banque centrale européenne (Sabine Lautensschläger) (A7-0023/2014 - Sharon Bowles)
9.3.
Autorisation donnée à la France d'appliquer un taux réduit concernant certaines taxes indirectes sur le rhum "traditionnel" produit en Guadeloupe, en Guyane française, en Martinique et à La Réunion (A7-0013/2014 - Danuta Maria Hübner)
9.4.
Modification du règlement du Parlement européen concernant la levée et la défense de l'immunité parlementaire (A7-0012/2014 - Anneli Jäätteenmäki)
9.5.
Mise sur le marché à des fins de culture d'un maïs génétiquement modifié (B7-0007/2014)ЍЍ
9.6.
Respect du droit fondamental à la libre circulation dans l'UE (RCB7-0016/2014, B7-0016/2014, B7-0023/2014, B7-0024/2014, B7-0025/2014, B7-0026/2014, B7-0027/2014)
9.7.
Citoyenneté de l'Union européenne à vendre (RCB7-0015/2014, B7-0015/2014, B7-0017/2014, B7-0028/2014, B7-0029/2014, B7-0030/2014, B7-0031/2014)
9.8.
Rapport de suivi 2013 sur la Serbie (B7-0006/2014)
9.9.
Processus d'intégration européenne du Kosovo (B7-0004/2014)
9.10.
Rapport de suivi 2012 concernant l'Islande et perspectives à l'issue des élections (B7-0005/2014)
9.11.
Situation au Soudan du Sud (RCB7-0018/2014, B7-0018/2014, B7-0019/2014, B7-0020/2014, B7-0021/2014, B7-0022/2014, B7-0032/2014)
9.12.
Stratégie de l'UE pour les personnes sans-abri (RCB7-0008/2014, B7-0008/2014, B7-0009/2014, B7-0010/2014, B7-0011/2014, B7-0012/2014)
10.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
11.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
12.
Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
12.1.
Situation des défenseurs des droits de l'homme et des militants de l'opposition au Cambodge et au Laos
12.2.
Récentes élections au Bangladesh
12.3.
Récentes mesures visant à criminaliser les personnes LGBTI
13.
Heure des votes
13.1.
Situation des défenseurs des droits de l'homme et des militants de l'opposition au Cambodge et au Laos (RCB7-0033/2014, B7-0033/2014, B7-0035/2014, B7-0039/2014, B7-0042/2014, B7-0044/2014, B7-0046/2014, B7-0049/2014) (vote)
13.2.
Récentes élections au Bangladesh (RCB7-0034/2014, B7-0034/2014, B7-0036/2014, B7-0037/2014, B7-0038/2014, B7-0040/2014, B7-0041/2014) (vote)
13.3.
Récentes mesures visant à criminaliser les personnes LGBTI (RCB7-0043/2014, B7-0043/2014, B7-0045/2014, B7-0047/2014, B7-0048/2014, B7-0050/2014, B7-0051/2014) (vote)
14.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
15.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
16.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
17.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
(1441 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(4410 kb)
Avis juridique
-
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