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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 6 février 2014 - Strasbourg
Edition révisée
1.
Ouverture de la séance
2.
Virements de crédits: voir procès-verbal
3.
Éradication des mutilations génitales féminines (débat)
4.
Souhaits de bienvenue
5.
Éradication des mutilations génitales féminines (suite du débat)
6.
NAIADES II: programme d'action pour le développement du transport par voies navigables (débat)
7.
Règles et procédure uniformes pour la résolution des établissements de crédit et de certaines entreprises d'investissement dans le cadre d'un mécanisme de résolution unique et d'un Fonds de résolution bancaire unique (débat)
8.
Déclaration de la Présidence
9.
Heure des votes
9.1.
Résolution des établissements de crédit et de certaines entreprises d'investissement dans le cadre d'un mécanisme de résolution unique et d'un Fonds de résolution bancaire unique (A7-0478/2013 - Elisa Ferreira) (vote)
9.2.
Recommandation de décision déposée conformément à l'article 88, paragraphes 2 et 3, du règlement, sur le projet de règlement de la Commission concernant le pays d'origine ou le lieu de provenance des viandes porcine, ovine, caprine ou de volaille fraîches, réfrigérées ou congelées (B7-0087/2014) (vote)
9.3.
Recommandation de décision déposée conformément à l'article 87 bis, paragraphe 4, du règlement sur le règlement (UE) n° .../... délégué de la Commission du 28 août 2013 établissant l'annexe III du règlement (UE) n° 978/2012 du Parlement européen et du Conseil appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées (B7-0089/2014) (vote)
9.4.
Recommandation de décision déposée conformément à l'article 88, paragraphe 4, point d), et à l'article 87 bis, paragraphe 6, du règlement de ne pas s'opposer au projet de règlement (UE) n°.../... de la Commission modifiant le règlement (UE) n° 1031/2010 afin, notamment, de déterminer le volume de quotas d'émission de gaz à effet de serre à mettre aux enchères durant la période 2013-2020 (B7-0090/2014) (vote)
9.5.
Situation en Ukraine (RCB7-0138/2014, B7-0138/2014, B7-0139/2014, B7-0140/2014, B7-0158/2014, B7-0161/2014, B7-0163/2014, B7-0164/2014) (vote)
9.6.
Situation en Syrie (RCB7-0141/2014, B7-0141/2014, B7-0142/2014, B7-0143/2014, B7-0144/2014, B7-0155/2014, B7-0157/2014, B7-0160/2014) (vote)
9.7.
Situation en Égypte (RCB7-0145/2014, B7-0145/2014, B7-0146/2014, B7-0147/2014, B7-0148/2014, B7-0153/2014, B7-0154/2014, B7-0162/2014) (vote)
9.8.
Sommet UE-Russie (B7-0149/2014, RCB7-0150/2014, B7-0150/2014, B7-0151/2014, B7-0152/2014, B7-0156/2014, B7-0159/2014) (vote)
9.9.
Rapport de suivi 2013 concernant la Bosnie-Herzégovine (B7-0074/2014) (vote)
9.10.
Rapport de suivi 2013 concernant l'ancienne République yougoslave de Macédoine (B7-0073/2014) (vote)
9.11.
Rapport de suivi 2013 concernant le Monténégro (B7-0072/2014) (vote)
9.12.
Éradication des mutilations génitales féminines (B7-0091/2014) (vote)
9.13.
NAIADES II: programme d'action pour le développement du transport par voies navigables (B7-0094/2014) (vote)
10.
Explications de vote
10.1.
Indemnisation et assistance des passagers en cas de refus d'embarquement et d'annulation ou de retard important d'un vol (A7-0020/2014 - Georges Bach)
10.2.
Un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030 (A7-0047/2014 - Anne Delvaux, Konrad Szymański)
10.3.
Résolution des établissements de crédit et de certaines entreprises d'investissement dans le cadre d'un mécanisme de résolution unique et d'un Fonds de résolution bancaire unique (A7-0478/2013 - Elisa Ferreira)
10.4.
Recommandation de décision déposée conformément à l'article 88, paragraphes 2 et 3, du règlement, sur le projet de règlement de la Commission concernant le pays d'origine ou le lieu de provenance des viandes porcine, ovine, caprine ou de volaille fraîches, réfrigérées ou congelées (B7-0087/2014)
10.5.
Recommandation de décision déposée conformément à l'article 87 bis, paragraphe 4, du règlement sur le règlement (UE) n° .../... délégué de la Commission du 28 août 2013 établissant l'annexe III du règlement (UE) n° 978/2012 du Parlement européen et du Conseil appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées (B7-0089/2014)
10.6.
Recommandation de décision déposée conformément à l'article 88, paragraphe 4, point d), et à l'article 87 bis, paragraphe 6, du règlement de ne pas s'opposer au projet de règlement (UE) n°.../... de la Commission modifiant le règlement (UE) n° 1031/2010 afin, notamment, de déterminer le volume de quotas d'émission de gaz à effet de serre à mettre aux enchères durant la période 2013-2020 (B7-0090/2014)
10.7.
Situation en Ukraine (RCB7-0138/2014, B7-0138/2014, B7-0139/2014, B7-0140/2014, B7-0158/2014, B7-0161/2014, B7-0163/2014, B7-0164/2014)
10.8.
Situation en Syrie (RCB7-0141/2014, B7-0141/2014, B7-0142/2014, B7-0143/2014, B7-0144/2014, B7-0155/2014, B7-0157/2014, B7-0160/2014)
10.9.
Situation en Égypte (RCB7-0145/2014, B7-0145/2014, B7-0146/2014, B7-0147/2014, B7-0148/2014, B7-0153/2014, B7-0154/2014, B7-0162/2014)
10.10.
Sommet UE-Russie (B7-0149/2014, RCB7-0150/2014, B7-0150/2014, B7-0151/2014, B7-0152/2014, B7-0156/2014, B7-0159/2014)
10.11.
Rapport de suivi 2013 concernant la Bosnie-Herzégovine (B7-0074/2014)
10.12.
Rapport de suivi 2013 concernant l'ancienne République yougoslave de Macédoine (B7-0073/2014)
10.13.
Rapport de suivi 2013 concernant le Monténégro (B7-0072/2014)
10.14.
Éradication des mutilations génitales féminines (B7-0091/2014)
10.15.
NAIADES II: programme d'action pour le développement du transport par voies navigables (B7-0094/2014)
11.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
12.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
13.
Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
14.
Position du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
15.
Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
15.1.
Situation en Thaïlande
15.2.
Le droit à l'enseignement en Transnistrie
15.3.
Bahreïn, en particulier les cas de Nabil Rajab, Abdulhadi Al-Khawaja et Ibrahim Sharif
16.
Heure des votes
16.1.
Situation en Thaïlande (RCB7-0122/2014, B7-0122/2014, B7-0123/2014, B7-0124/2014, B7-0125/2014, B7-0126/2014, B7-0127/2014) (vote)
16.2.
Le droit à l'enseignement en Transnistrie (RCB7-0128/2014, B7-0128/2014, B7-0129/2014, B7-0131/2014, B7-0135/2014, B7-0136/2014, B7-0137/2014) (vote)
16.3.
Bahreïn, en particulier les cas de Nabil Rajab, Abdulhadi Al-Khawaja et Ibrahim Sharif (RCB7-0100/2014, B7-0100/2014, B7-0121/2014, B7-0130/2014, B7-0132/2014, B7-0133/2014, B7-0134/2014) (vote)
17.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
18.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
19.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
20.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
21.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
22.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1617 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (4724 kb)
Avis juridique
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