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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 27 février 2014 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
3.
Virements de crédits: voir procès-verbal
4.
Situation au Venezuela (débat)
5.
Conséquences des mauvaises conditions météorologiques dans plusieurs États membres (débat)
6.
Obligations de visa pour les ressortissants de pays tiers - Avenir de la politique de l'Union en matière de visas (débat)
7.
SOLVIT (brève présentation)
8.
Mesures spécifiques dans le cadre de la politique commune de la pêche pour développer le rôle des femmes (brève présentation)
9.
Redevances pour copie privée (brève présentation)
10.
Heure des votes
10.1.
SOLVIT (A7-0059/2014 - Morten Løkkegaard) (vote)
10.2.
Décision d'enquête européenne (A7-0477/2013 - Nuno Melo) (vote)
10.3.
Obligations de visa pour les ressortissants de pays tiers (A7-0104/2014 - Tanja Fajon) (vote)
10.4.
Accord de partenariat volontaire UE-Indonésie sur l’application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux de produits du bois vers l'Union européenne (A7-0043/2014 - Yannick Jadot) (vote)
10.5.
Contrôle des personnes aux frontières extérieures (A7-0082/2014 - Tanja Fajon) (vote)
10.6.
Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation (A7-0373/2013 - Mariya Gabriel) (vote)
10.7.
Situation en Ukraine (RCB7-0219/2014, B7-0219/2014, B7-0220/2014, B7-0221/2014, B7-0222/2014, B7-0223/2014, B7-0224/2014) (vote)
10.8.
Situation en Iraq (RCB7-0188/2014, B7-0188/2014, B7-0189/2014, B7-0190/2014, B7-0191/2014, B7-0192/2014, B7-0193/2014) (vote)
10.9.
Utilisation de drones armés (RCB7-0201/2014, B7-0201/2014, B7-0202/2014, B7-0203/2014, B7-0204/2014, B7-0205/2014, B7-0206/2014) (vote)
10.10.
Droits fondamentaux dans l'Union européenne (2012) (A7-0051/2014 - Louis Michel) (vote)
10.11.
Mandat d'arrêt européen (A7-0039/2014 - Sarah Ludford) (vote)
10.12.
Accord de partenariat volontaire UE-Indonésie en matière d'application des réglementations forestières, de gouvernance et du commerce de produits du bois avec l'Union (B7-0187/2014) (vote)
10.13.
Situation au Venezuela (RCB7-0207/2014, B7-0207/2014, B7-0212/2014, B7-0215/2014, B7-0216/2014, B7-0217/2014, B7-0218/2014) (vote)
10.14.
Avenir de la politique de l'Union en matière de visas (B7-0194/2014) (vote)
10.15.
Mesures spécifiques dans le cadre de la politique commune de la pêche pour développer le rôle des femmes (A7-0070/2014 - Dolores García-Hierro Caraballo, Raül Romeva i Rueda) (vote)
10.16.
Redevances pour copie privée (A7-0114/2014 - Françoise Castex) (vote)
11.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
12.
Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
13.
Explications de vote
13.1.
Droit commun européen de la vente (A7-0301/2013 - Klaus-Heiner Lehne, Luigi Berlinguer)
13.2.
Fabrication, présentation et vente du tabac et de ses produits (A7-0276/2013 - Linda McAvan)
13.3.
Exploitation sexuelle et prostitution et conséquences sur l'égalité entre les femmes et les hommes (A7-0071/2014 - Mary Honeyball)
13.4.
SOLVIT (A7-0059/2014 - Morten Løkkegaard)
13.5.
Décision d'enquête européenne (A7-0477/2013 - Nuno Melo)
13.6.
Obligations de visa pour les ressortissants de pays tiers (A7-0104/2014 - Tanja Fajon)
13.7.
Accord de partenariat volontaire UE-Indonésie sur l’application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux de produits du bois vers l'Union européenne (A7-0043/2014 - Yannick Jadot)
13.8.
Contrôle des personnes aux frontières extérieures (A7-0082/2014 - Tanja Fajon)
13.9.
Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation (A7-0373/2013 - Mariya Gabriel)
13.10.
Situation en Ukraine (RCB7-0219/2014, B7-0219/2014, B7-0220/2014, B7-0221/2014, B7-0222/2014, B7-0223/2014, B7-0224/2014)
13.11.
Situation en Iraq (RCB7-0188/2014, B7-0188/2014, B7-0189/2014, B7-0190/2014, B7-0191/2014, B7-0192/2014, B7-0193/2014)
13.12.
Utilisation de drones armés (RCB7-0201/2014, B7-0201/2014, B7-0202/2014, B7-0203/2014, B7-0204/2014, B7-0205/2014, B7-0206/2014)
13.13.
Droits fondamentaux dans l'Union européenne (2012) (A7-0051/2014 - Louis Michel)
13.14.
Mandat d'arrêt européen (A7-0039/2014 - Sarah Ludford)
13.15.
Accord de partenariat volontaire UE-Indonésie en matière d'application des réglementations forestières, de gouvernance et du commerce de produits du bois avec l'Union (B7-0187/2014)
13.16.
Situation au Venezuela (RCB7-0207/2014, B7-0207/2014, B7-0212/2014, B7-0215/2014, B7-0216/2014, B7-0217/2014, B7-0218/2014)
13.17.
Avenir de la politique de l'Union en matière de visas (B7-0194/2014)
13.18.
Mesures spécifiques dans le cadre de la politique commune de la pêche pour développer le rôle des femmes (A7-0070/2014 - Dolores García-Hierro Caraballo, Raül Romeva i Rueda)
13.19.
Redevances pour copie privée (A7-0114/2014 - Françoise Castex)
14.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
15.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
16.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
17.
Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
18.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
(1596 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(4945 kb)
Avis juridique
-
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