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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 10 mars 2014 - Strasbourg
1.
Reprise de la session
2.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
3.
Déclaration de la Présidence
4.
Composition du Parlement : voir procès-verbal
5.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire: voir procès-verbal
6.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
7.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
8.
Pétitions: voir procès-verbal
9.
Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
10.
Ordre des travaux : voir procès-verbal
11.
Banque européenne d'investissement - rapport annuel 2012 (débat)
12.
Égalité entre les femmes et les hommes en 2012 (débat)
13.
Production et mise à disposition sur le marché de matériel de reproduction des végétaux (règlement sur le matériel de reproduction des végétaux) (débat)
14.
Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
15.
Bilan du système européen des superviseurs financiers (brève présentation)
16.
L'accès du public aux documents, années 2011-2013 (brève présentation)
17.
Activités de la commission des pétitions en 2013 (brève présentation)
18.
Secteur horticole en Europe (brève présentation)
19.
Secteur horticole en Europe (brève présentation) (suite)
20.
Éradication de la torture dans le monde (brève présentation)
21.
Arabie saoudite (brève présentation)
22.
Évaluation et établissement des priorités pour les relations de l'Union avec les pays du partenariat oriental (brève présentation)
23.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
24.
Levée de la séance
25.
Clôture de la session annuelle
Compte rendu in extenso des débats
(484 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(1899 kb)
Avis juridique
-
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