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Débats
Mercredi 2 avril 2014 - BruxellesEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 3.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 4.Demande de défense d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 5.Actes délégués (article 87 bis, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 6.Rectificatifs (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 7.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement)
 8.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 9.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 10.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 11.Pétitions: voir procès-verbal
 12.Virements de crédits: voir procès-verbal
 13.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 14.Ordre des travaux : voir procès-verbal
 15.Essais cliniques de médicaments à usage humain (débat)
 16.Marché unique européen des communications électroniques - Mesures visant à réduire le coût du déploiement de réseaux de communications électroniques à haut débit - Identification électronique et services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur (débat)
 17.Examen à mi-parcours du programme de Stockholm (débat)
 18.Heure des votes
  18.1.Efficacité des dépenses du Fonds social européen en faveur des travailleurs âgés (rapport spécial nº 25/2012 de la Cour des comptes européenne) (A7-0151/2014 - Zigmantas Balčytis) (vote)
  18.2.Demande de défense de l'immunité parlementaire de Mario Borghezio (A7-0245/2014 - Bernhard Rapkay) (vote)
  18.3.Restrictions communes à l'octroi de visas aux fonctionnaires russes impliqués dans l'affaire Sergueï Magnitsky (A7-0215/2014 - Kristiina Ojuland) (vote)
  18.4.69e session de l'Assemblée générale des Nations unies (A7-0250/2014 - Alexander Graf Lambsdorff) (vote)
  18.5.Utilisation de la radiodiffusion comme d'un outil de la diplomatie de l'UE (A7-0248/2014 - Graham Watson) (vote)
  18.6.Niveau sonore des véhicules à moteur (A7-0239/2014 - Miroslav Ouzký) (vote)
  18.7.Identification électronique des bovins (A7-0199/2012 - Sophie Auconie) (vote final)
  18.8.Bases de données informatisées qui font partie des réseaux de surveillance dans les États membres (A7-0201/2012 - Sophie Auconie) (vote)
  18.9.Application et respect des règles du commerce international (A7-0308/2013 - Niccolò Rinaldi) (vote final)
  18.10.Importations de riz originaires du Bangladesh (A7-0304/2013 - Paul Murphy) (vote final)
  18.11.Dispositifs médicaux (A7-0324/2013 - Dagmar Roth-Behrendt) (vote final)
  18.12.Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (A7-0327/2013 - Peter Liese) (vote final)
  18.13.Comptes économiques européens de l'environnement (A7-0420/2013 - Elena Oana Antonescu) (vote)
  18.14.Année européenne du développement (2015) (A7-0384/2013 - Charles Goerens) (vote)
  18.15.Cadre de soutien à la surveillance de l'espace et au suivi des objets en orbite (A7-0030/2014 - Amelia Andersdotter) (vote)
  18.16.Gestion des dépenses relatives, d’une part, à la chaîne de production des denrées alimentaires, à la santé et au bien-être des animaux et, d’autre part, à la santé et au matériel de reproduction des végétaux (A7-0424/2013 - Agnès Le Brun) (vote)
  18.17.Importations de bois (A7-0429/2013 - Iuliu Winkler) (vote)
  18.18.Essais cliniques de médicaments à usage humain (A7-0208/2013 - Glenis Willmott) (vote)
  18.19.Cadre communautaire pour la sûreté nucléaire des installations nucléaires (A7-0252/2014 - Romana Jordan) (vote)
  18.20.Régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d’États membres différents (A7-0243/2014 - Mojca Kleva Kekuš) (vote)
  18.21.Examen à mi-parcours du programme de Stockholm (A7-0153/2014 - Luigi Berlinguer, Juan Fernando López Aguilar, Carlo Casini) (vote)
 19.Explications de vote: voir procès-verbal
 20.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 21.Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal: voir procès-verbal
 22.Réduction ou élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine (débat)
 23.Rapport annuel 2012 sur la protection des intérêts financiers de l'Union européenne - lutte contre la fraude (débat)
 24.Décharge 2012 (débat)
 25.Échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (émissions de l'aviation internationale) (débat)
 26.Commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte - Services de paiement dans le marché intérieur (débat)
 27.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 28.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 29.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (809 kb)
 
Débats
Edition révisée (2499 kb)
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