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Débats
Lundi 14 avril 2014 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Éloge funèbre
 4.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes: voir procès-verbal
 5.Actes délégués (article 87 bis, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 6.Rectificatifs (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 7.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 8.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 9.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 10.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 11.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement): voir procès-verbal
 12.Pétitions: voir procès-verbal
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 14.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 15.Ordre des travaux
 16.Infrastructure pour carburants de substitution (débat)
 17.Dimensions et poids maximaux autorisés pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté (débat)
 18.Introduction de restrictions d’exploitation liées au bruit dans les aéroports de l’Union (débat)
 19.Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux et règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé et au matériel de reproduction des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques - Santé animale - Mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux (débat)
 20.Accord interinstitutionnel relatif au registre de transparence (débat)
 21.Pour un environnement favorable permettant aux entreprises, aux sociétés et aux start-up de créer des emplois (débat)
 22.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 23.Négociations sur le CFP 2014-2020: enseignements à tirer et voie à suivre (brève présentation)
 24.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (509 kb)
 
Débats
Edition révisée (1960 kb)
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