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PVTACRE
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 15 septembre 2014 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Communications de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 4.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 5.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 6.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 7.Communication de la Présidence – Élection du Médiateur européen
 8.Rectificatifs (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 10.Calendrier des périodes de session : voir procès-verbal
 11.Suite donnée à une demande de levée de l'immunité parlementaire: voir procès-verbal
 12.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 13.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 14.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 15.Pétitions: voir procès-verbal
 16.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 17.Ordre des travaux
 18.Impact sur l'agriculture européenne de l'interdiction d'importation, imposée par la Fédération de Russie, sur les produits agricoles et les denrées alimentaires provenant de l'UE (débat)
 19.Commerce avec les pays Euromed (débat)
 20.SPG + (système de préférences généralisées) et respect de la convention sur l'âge minimum: le cas de la Bolivie (débat)
 21.Interventions d'une minute (article 163 du règlement)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 23.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (370 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1368 kb)
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