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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 13 novembre 2014 - Bruxelles
Edition révisée
1.
Ouverture de la séance
2.
Souhaits de bienvenue
3.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
4.
Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
5.
Accord d'association entre l'Union européenne et la République de Moldavie - Conclusion d'un accord d'association entre l'Union européenne et la République de Moldavie (débat)
6.
Composition du Parlement : voir procès-verbal
7.
Souhaits de bienvenue: délégation canadienne
8.
Heure des votes
8.1.
Demande de levée de l'immunité parlementaire d'Ana Gomes (A8-0025/2014 - Heidi Hautala) (vote)
8.2.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/007 IE/Andersen Ireland (A8-0024/2014 - Ivan Štefanec) (vote)
8.3.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/009 EL/Sprider Stores (A8-0023/2014 - Victor Negrescu) (vote)
8.4.
Conclusion d'un accord d'association entre l'Union européenne et la République de Moldavie (A8-0022/2014 - Petras Auštrevičius) (vote)
8.5.
Accord d'association entre l'Union européenne et la République de Moldavie (A8-0020/2014 - Petras Auštrevičius) (vote)
8.6.
Processus de paix en Irlande du Nord (B8-0218/2014) (vote)
8.7.
Tensions dans la zone économique exclusive de la République de Chypre à la suite de mesures prises par la Turquie (RC-B8-0211/2014, B8-0211/2014, B8-0212/2014, B8-0216/2014, B8-0217/2014, B8-0221/2014, B8-0223/2014, B8-0225/2014) (vote)
8.8.
Situation humanitaire au Soudan du Sud (RC-B8-0213/2014, B8-0213/2014, B8-0214/2014, B8-0215/2014, B8-0219/2014, B8-0220/2014, B8-0222/2014, B8-0224/2014) (vote)
9.
Explications de vote
9.1.
Demande de levée de l'immunité parlementaire d'Ana Gomes (A8-0025/2014 - Heidi Hautala)
9.2.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/007 IE/Andersen Ireland (A8-0024/2014 - Ivan Štefanec)
9.3.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/009 EL/Sprider Stores (A8-0023/2014 - Victor Negrescu)
9.4.
Conclusion d'un accord d'association entre l'Union européenne et la République de Moldavie (A8-0022/2014 - Petras Auštrevičius)
9.5.
Accord d'association entre l'Union européenne et la République de Moldavie (A8-0020/2014 - Petras Auštrevičius)
9.6.
Processus de paix en Irlande du Nord (B8-0218/2014)
9.7.
Tensions dans la zone économique exclusive de la République de Chypre à la suite de mesures prises par la Turquie (RC-B8-0211/2014, B8-0211/2014, B8-0212/2014, B8-0216/2014, B8-0217/2014, B8-0221/2014, B8-0223/2014, B8-0225/2014)
9.8.
Situation humanitaire au Soudan du Sud (RC-B8-0213/2014, B8-0213/2014, B8-0214/2014, B8-0215/2014, B8-0219/2014, B8-0220/2014, B8-0222/2014, B8-0224/2014)
10.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
11.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
12.
Virements de crédits: voir procès-verbal
13.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
14.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
15.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
16.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1166 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (4037 kb)
Avis juridique
-
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