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PVTACRE
Débats
Lundi 24 novembre 2014 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes : voir procès-verbal
 4.Demande d'urgence: voir procès-verbal
 5.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 6.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 7.Composition des commissions: voir procès-verbal
 8.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire: voir procès-verbal
 10.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 11.Pétitions: voir procès-verbal
 12.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 13.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 14.Ordre des travaux
 15.Motion de censure visant la Commission (débat)
 16.L'Union européenne et le cadre de développement mondial après 2015 (débat)
 17.Retards dans le lancement de la politique de cohésion pour 2014-2020 (débat)
 18.Contrôles des exportations de biens à double usage (débat)
 19.Lignes directrices de la Commission relatives à l'analyse d'impact (débat)
 20.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 21.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 22.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (466 kb)
 
Débats
Edition révisée (1863 kb)
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