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PVTACRE
Débats
Mardi 25 novembre 2014 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Décision sur l'urgence
 3.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 4.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Emploi et aspects sociaux dans le cadre de la stratégie Europe 2020 (débat)
 6.Séance solennelle - Allocution de sa Sainteté le pape François
 7.Heure des votes
  7.1.Protocole portant sur les questions spécifiques au matériel roulant ferroviaire (A8-0030/2014 - Heidi Hautala) (vote)
  7.2.Convention de La Haye du 30 juin 2005 sur les accords d'élection de for (A8-0034/2014 - Pavel Svoboda) (vote)
  7.3.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/008 FI/STX Rauma (A8-0043/2014 - Petri Sarvamaa) (vote)
  7.4.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/005 FR/GAD (A8-0044/2014 - Anneli Jäätteenmäki) (vote)
  7.5.Avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de l'accord entre l'Union européenne et le Canada sur le traitement et le transfert de données des dossiers passagers (données PNR) par les transporteurs aériens à l'Agence des services frontaliers du Canada (B8-0265/2014) (vote)
  7.6.L'Union européenne et le cadre de développement mondial après 2015 (A8-0037/2014 - Davor Ivo Stier) (vote)
  7.7.Emploi et aspects sociaux dans le cadre de la stratégie Europe 2020 (B8-0252/2014) (vote)
 8.Explications de vote
  8.1.Protocole portant sur les questions spécifiques au matériel roulant ferroviaire (A8-0030/2014 - Heidi Hautala)
  8.2.Convention de La Haye du 30 juin 2005 sur les accords d'élection de for (A8-0034/2014 - Pavel Svoboda)
  8.3.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/008 FI/STX Rauma (A8-0043/2014 - Petri Sarvamaa)
  8.4.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/005 FR/GAD (A8-0044/2014 - Anneli Jäätteenmäki)
  8.5.Avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de l'accord entre l'Union européenne et le Canada sur le traitement et le transfert de données des dossiers passagers (données PNR) par les transporteurs aériens à l'Agence des services frontaliers du Canada (B8-0265/2014)
  8.6.L'Union européenne et le cadre de développement mondial après 2015 (A8-0037/2014 - Davor Ivo Stier)
  8.7.Emploi et aspects sociaux dans le cadre de la stratégie Europe 2020 (B8-0252/2014)
 9.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 11.Budget 2015: résultat du comité de conciliation (débat)
 12.Lutte contre les violences à l'égard des femmes (débat)
 13.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 14.Lutte contre les violences à l'égard des femmes (suite du débat)
 15.Situation en Méditerranée et nécessité d'une approche globale de l'UE de la question des migrations (débat)
 16.Expulsions sommaires et projet de légalisation des "renvois à chaud" en Espagne (débat)
 17.Composition des commissions : voir procès-verbal
 18.Cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2014-2020 (débat)
 19.Mise en oeuvre de la directive sur l'égalité en matière d'emploi (débat)
 20.Évaluation des tests de résistance des banques (débat)
 21.Les pouvoirs de la Banque centrale européenne en matière de sanctions - Collecte d'informations statistiques par la Banque centrale européenne (débat)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 23.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1773 kb)
 
Débats
Edition révisée (6345 kb)
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