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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 28 janvier 2015 - Bruxelles
1.
Reprise de la session
2.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
3.
Demande de levée de l'immunité parlementaire: voir procès-verbal
4.
Composition des groupes politiques: voir procès-verbal
5.
Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
6.
Virements de crédits: voir procès-verbal
7.
Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
8.
Actes délégués (article 105, paragraphes 5 et 6, du règlement): voir procès-verbal
9.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
10.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
11.
Ordre des travaux
12.
Mesures de lutte contre le terrorisme (débat)
13.
Fonds européen pour les investissements stratégiques (débat)
14.
Feuille de route en vue d'un nouvel accord international sur le climat à Paris (débat) (débat)
15.
Interventions d'une minute (article 163 du règlement)
16.
Composition des commissions: voir procès-verbal
17.
Composition du Parlement : voir procès-verbal
18.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
19.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
(552 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(2229 kb)
Avis juridique
-
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