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Débats
Mercredi 15 avril 2015 - BruxellesEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 4.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 5.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 6.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 7.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 8.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 9.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 10.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 11.Virements de crédits: voir procès-verbal
 12.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 13.Ordre des travaux
 14.Modification du règlement (UE, Euratom) nº 1311/2013 fixant le cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020 (débat)
 15.100e anniversaire du génocide arménien (débat)
 16.Heure des votes
  16.1.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/017 FR/Mory-Ducros (A8-0124/2015 - Jean-Paul Denanot) (vote)
  16.2.Décision instituant le comité de la protection sociale (A8-0066/2015 - Marita Ulvskog) (vote)
  16.3.Décision instituant le comité de l'emploi (A8-0065/2015 - Marita Ulvskog)
  16.4.Modification du cadre financier pluriannuel 2014-2020 (A8-0125/2015 - Jan Olbrycht, Isabelle Thomas)
  16.5.100e anniversaire du génocide arménien (RC-B8-0342/2015, B8-0342/2015, B8-0343/2015, B8-0344/2015, B8-0346/2015, B8-0347/2015, B8-0348/2015, B8-0349/2015)
  16.6.Journée internationale des Roms – anti-tziganisme en Europe et reconnaissance par l'UE de la journée de commémoration du génocide des Roms durant la Seconde Guerre mondiale (B8-0326/2015) (vote)
 17.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 18.Position du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 19.Quotas à l'embauche de personnes handicapées dans les institutions de l'UE (débat)
 20.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 21.Accord UE-Mexique envisagé sur les dossiers des passagers aériens (débat)
 22.Interventions d'une minute (article 163 du règlement)
 23.Explications de vote
  23.1.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/017 FR/Mory-Ducros (A8-0124/2015 - Jean-Paul Denanot)
  23.2.Décision instituant le comité de la protection sociale (A8-0066/2015 - Marita Ulvskog)
  23.3.Décision instituant le comité de l'emploi (A8-0065/2015 - Marita Ulvskog)
  23.4.Modification du cadre financier pluriannuel 2014-2020 (A8-0125/2015 - Jan Olbrycht, Isabelle Thomas)
  23.5.100e anniversaire du génocide arménien (RC-B8-0342/2015, B8-0342/2015, B8-0343/2015, B8-0344/2015, B8-0346/2015, B8-0347/2015, B8-0348/2015, B8-0349/2015)
  23.6.Journée internationale des Roms – anti-tziganisme en Europe et reconnaissance par l'UE de la journée de commémoration du génocide des Roms durant la Seconde Guerre mondiale (B8-0326/2015)
 24.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 25.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 26.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (1734 kb)
 
Débats
Edition révisée (5843 kb)
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