Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Lundi 8 juin 2015 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 4.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 5.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 6.Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 7.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 8.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 9.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 10.Ordre des travaux
 11.Taux d'ajustement des paiements directs au titre de l'année 2015 (débat)
 12.La stratégie de l'Union pour l'égalité entre les femmes et les hommes de l'après 2015 (débat)
 13.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 14.Droits de propriété intellectuelle dans les pays tiers (brève présentation)
 15.Droits de propriété intellectuelle: un plan d'action de l'UE (brève présentation)
 16.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 17.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (468 kb)
 
Débats
Edition révisée (2089 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité