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Débats
Mercredi 24 juin 2015 - BruxellesEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 3.Constitution d'un groupe politique : voir procès-verbal
 4.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 5.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 6.Composition des commissions : voir procès-verbal
 7.Proposition d'acte de l'Union: voir procès-verbal
 8.Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 9.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 10.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 11.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 12.Virements de crédits: voir procès-verbal
 13.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 14.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 15.Ordre des travaux
 16.Préparation du Conseil européen (25 et 26 juin 2015) (débat)
 17.Souhaits de bienvenue
 18.Préparation du Conseil européen (25 et 26 juin 2015) (suite du débat)
 19.Fonds européen pour les investissements stratégiques (débat)
 20.Examen du cadre de gouvernance économique: bilan et enjeux (débat)
 21.Transparence de l'application du pacte de stabilité et de croissance (débat)
 22.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 23.Heure des votes
  23.1.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Sotirios Zarianopoulos (A8-0191/2015 - Laura Ferrara) (vote)
  23.2.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Udo Voigt (A8-0192/2015 - Tadeusz Zwiefka) (vote)
  23.3.Fonds européen pour les investissements stratégiques (A8-0139/2015 - José Manuel Fernandes, Udo Bullmann) (vote)
  23.4.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: dossier EGF/2015/000 TA 2015 - Assistance technique sur l'initiative de la Commission (A8-0185/2015 - Gérard Deprez) (vote)
  23.5.Examen du cadre de gouvernance économique: bilan et enjeux (A8-0190/2015 - Pervenche Berès) (vote)
 24.Décision adoptée sur le plan d'action pour une fiscalité des entreprises plus juste dans l'Union européenne (débat)
 25.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 26.Explications de vote
  26.1.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Sotirios Zarianopoulos (A8-0191/2015 - Laura Ferrara)
  26.2.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Udo Voigt (A8-0192/2015 - Tadeusz Zwiefka)
  26.3.Fonds européen pour les investissements stratégiques (A8-0139/2015 - José Manuel Fernandes, Udo Bullmann)
  26.4.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: dossier EGF/2015/000 TA 2015 - Assistance technique sur l'initiative de la Commission (A8-0185/2015 - Gérard Deprez)
  26.5.Examen du cadre de gouvernance économique: bilan et enjeux (A8-0190/2015 - Pervenche Berès)
 27.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 28.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal: voir procès-verbal
 29.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 30.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (1549 kb)
 
Débats
Edition révisée (5471 kb)
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