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Débats
Lundi 7 septembre 2015 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 4.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 5.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 6.Composition des commissions et des délégations
 7.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 8.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 9.Déclarations écrites (article 136 du règlement): voir procès-verbal
 10.Rectificatifs (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 11.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 12.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 13.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 14.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 15.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 16.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 17.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 18.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 19.Ordre des travaux
 20.Commerce des produits dérivés du phoque (débat)
 21.Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne (2013-2014) (débat)
 22.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 23.Auditions des commissaires: enseignements tirés de 2014 (brève présentation)
 24.Droits de l'homme et technologies dans les pays tiers (brève présentation)
 25.Protection des intérêts financiers de l'Union européenne: vers des contrôles axés sur les résultats pour la PAC (brève présentation)
 26.Entreprises familiales en Europe (brève présentation)
 27.Potentiel de création d'emplois et de croissance de la recherche et de l'innovation dans l'économie bleue (brève présentation)
 28.Promotion de l'esprit d'entreprise chez les jeunes par l'éducation et la formation (brève présentation)
 29.Vers une approche intégrée du patrimoine culturel européen (brève présentation)
 30.Suivi de l'initiative citoyenne européenne "L'eau, un droit humain" (Right2Water) (brève présentation)
 31.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 32.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (589 kb)
 
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