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Compte rendu in extenso des débats
Mardi 8 septembre 2015 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Clonage des animaux élevés et reproduits à des fins agricoles (débat)
 4.Bonne application des réglementations douanière et agricole (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Convention sur le travail forcé de l’OIT: questions liées à la politique sociale (A8-0243/2015 - Patrick Le Hyaric) (vote)
  5.2.Demande de levée d'immunité parlementaire de Janusz Korwin-Mikke (A8-0229/2015 - Evelyn Regner) (vote)
  5.3.Bonne application des réglementations douanière et agricole (A8-0234/2015 - Liisa Jaakonsaari) (vote)
  5.4.Commerce des produits dérivés du phoque (A8-0186/2015 - Cristian-Silviu Buşoi) (vote)
  5.5.Clonage des animaux élevés et reproduits à des fins agricoles (A8-0216/2015 - Giulia Moi, Renate Sommer) (vote)
  5.6.Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne (2013-2014) (A8-0230/2015 - Laura Ferrara) (vote)
  5.7.Auditions des commissaires: enseignements tirés de 2014 (A8-0197/2015 - Richard Corbett) (vote)
  5.8.Droits de l'homme et technologies dans les pays tiers (A8-0178/2015 - Marietje Schaake) (vote)
  5.9.Protection des intérêts financiers de l'Union européenne: vers des contrôles axés sur les résultats pour la PAC (A8-0240/2015 - Petri Sarvamaa) (vote)
  5.10.Entreprises familiales en Europe (A8-0223/2015 - Angelika Niebler) (vote)
  5.11.Potentiel de création d'emplois et de croissance de la recherche et de l'innovation dans l'économie bleue (A8-0214/2015 - João Ferreira) (vote)
  5.12.Promotion de l'esprit d'entreprise chez les jeunes par l'éducation et la formation (A8-0239/2015 - Michaela Šojdrová) (vote)
  5.13.Vers une approche intégrée du patrimoine culturel européen (A8-0207/2015 - Mircea Diaconu) (vote)
  5.14.Suivi de l'initiative citoyenne européenne "L'eau, un droit humain" (Right2Water) (A8-0228/2015 - Lynn Boylan) (vote)
 6.Explications de vote
  6.1.Convention sur le travail forcé de l’OIT: questions liées à la politique sociale (A8-0243/2015 - Patrick Le Hyaric)
  6.2.Demande de levée d'immunité parlementaire de Janusz Korwin-Mikke (A8-0229/2015 - Evelyn Regner)
  6.3.Bonne application des réglementations douanière et agricole (A8-0234/2015 - Liisa Jaakonsaari)
  6.4.Commerce des produits dérivés du phoque (A8-0186/2015 - Cristian-Silviu Buşoi)
  6.5.Clonage des animaux élevés et reproduits à des fins agricoles (A8-0216/2015 - Giulia Moi, Renate Sommer)
  6.6.Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne (2013-2014) (A8-0230/2015 - Laura Ferrara)
  6.7.Auditions des commissaires: enseignements tirés de 2014 (A8-0197/2015 - Richard Corbett)
  6.8.Droits de l'homme et technologies dans les pays tiers (A8-0178/2015 - Marietje Schaake)
  6.9.Protection des intérêts financiers de l'Union européenne: vers des contrôles axés sur les résultats pour la PAC (A8-0240/2015 - Petri Sarvamaa)
  6.10.Entreprises familiales en Europe (A8-0223/2015 - Angelika Niebler)
  6.11.Potentiel de création d'emplois et de croissance de la recherche et de l'innovation dans l'économie bleue (A8-0214/2015 - João Ferreira)
  6.12.Promotion de l'esprit d'entreprise chez les jeunes par l'éducation et la formation (A8-0239/2015 - Michaela Šojdrová)
  6.13.Vers une approche intégrée du patrimoine culturel européen (A8-0207/2015 - Mircea Diaconu)
  6.14.Suivi de l'initiative citoyenne européenne "L'eau, un droit humain" (Right2Water) (A8-0228/2015 - Lynn Boylan)
 7.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 9.Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général - exercice 2016 (débat)
 10.Mesures provisoires dans le domaine de la protection internationale au profit de l'Italie et de la Grèce (débat)
 11.Dimension urbaine des politiques de l'Union - Investissements en faveur de l'emploi et de la croissance: promotion de la cohésion économique, sociale et territoriale de l'Union (débat)
 12.Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 13.Évaluation de l'Année européenne 2012 du vieillissement actif et de la solidarité intergénérationnelle (débat)
 14.Interprétations du règlement: voir procès-verbal
 15.Accord de partenariat de pêche avec la Guinée-Bissau: possibilités de pêche et contrepartie financière (recommandation) - Accord de partenariat de pêche avec la Guinée-Bissau: possibilités de pêche et contrepartie financière (texte) - Accord de partenariat dans le secteur de la pêche avec Madagascar: possibilités de pêche et contrepartie financière - Accord de partenariat dans le secteur de la pêche avec le Cap-Vert: possibilités de pêche et contrepartie financière (rapport) - Accord de partenariat dans le secteur de la pêche avec le Cap-Vert: possibilités de pêche et contrepartie financière (recommandation) (débat)
 16.Mise en œuvre du livre blanc de 2011 sur les transports (débat)
 17.Suivi des lignes d'action du rapport "Bolstering the Business of Liberal Professions" (débat)
 18.Carrières scientifiques et universitaires des femmes (brève présentation)
 19.Émancipation des jeunes filles par l'éducation dans l'Union européenne (brève présentation)
 20.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 21.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (3700 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (12168 kb)
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