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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 24 novembre 2015 - Strasbourg
Edition révisée
1.
Ouverture de la séance
2.
Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
3.
État de l'Union de l'énergie (débat)
4.
Intermédiation en assurance (débat)
5.
Heure des votes
5.1.
Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen (A8-0250/2015 - Claude Moraes) (vote)
5.2.
Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale (A8-0251/2015 - Claude Moraes) (vote)
5.3.
Abrogation de certains actes dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale (A8-0252/2015 - Claude Moraes) (vote)
5.4.
Adhésion à la Commission élargie de la convention pour la conservation du thon rouge du Sud (A8-0318/2015 - Carlos Iturgaiz) (vote)
5.5.
Intermédiation en assurance (A8-0315/2015 - Werner Langen) (vote)
5.6.
Réduire les inégalités, en particulier la pauvreté des enfants (A8-0310/2015 - Inês Cristina Zuber) (vote)
5.7.
Politique de cohésion et communautés marginalisées (A8-0314/2015 - Terry Reintke) (vote)
5.8.
Le rôle de l'Union européenne au sein des Nations unies (A8-0308/2015 - Paavo Väyrynen) (vote)
6.
Explications de vote
6.1.
Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen (A8-0250/2015 - Claude Moraes)
6.2.
Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale (A8-0251/2015 - Claude Moraes)
6.3.
Abrogation de certains actes dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale (A8-0252/2015 - Claude Moraes)
6.4.
Adhésion à la Commission élargie de la convention pour la conservation du thon rouge du Sud (A8-0318/2015 - Carlos Iturgaiz)
6.5.
Intermédiation en assurance (A8-0315/2015 - Werner Langen)
6.6.
Réduire les inégalités, en particulier la pauvreté des enfants (A8-0310/2015 - Inês Cristina Zuber)
6.7.
Politique de cohésion et communautés marginalisées (A8-0314/2015 - Terry Reintke)
6.8.
Le rôle de l'Union européenne au sein des Nations unies (A8-0308/2015 - Paavo Väyrynen)
7.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
8.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
9.
Déclaration de la Présidence
10.
Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (débat)
11.
Procédure budgétaire 2016: projet commun (débat)
12.
Prévention de la radicalisation et du recrutement de citoyens de l'Union par des organisations terroristes (débat)
13.
Développer une industrie européenne durable des métaux de base - Mesures antidumping et leur effet sur la sidérurgie de l'Union (débat)
14.
Cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020) (débat)
15.
Mesures préventives pour remédier à l'écart de pension entre les hommes et les femmes au sein de l'Union européenne (débat)
16.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
17.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (2856 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (9530 kb)
Avis juridique
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