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Débats
Mardi 15 décembre 2015 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Recommandation sur la zone euro - Compléter l'Union économique et monétaire de l'Europe (débat)
 4.Heure des votes
  4.1.Arrangement avec la Confédération suisse sur les modalités de sa participation au Bureau européen d'appui en matière d'asile (A8-0345/2015 - Roberta Metsola) (vote)
  4.2.Accord UE-Dominique relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0322/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
  4.3.Accord UE-Vanuatu relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0329/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
  4.4.Accord UE-Trinité-et-Tobago relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0323/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
  4.5.Accord UE-Samoa relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0320/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
  4.6.Accord UE-Grenade relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0326/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
  4.7.Accord UE-Timor-Oriental relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0327/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
  4.8.Accord UE-Sainte-Lucie relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0321/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
  4.9.Accord UE-Saint-Vincent-et-les-Grenadines relatif à l’exemption de visa de court séjour (A8-0325/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
  4.10.Accord UE-Émirats arabes unis relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0324/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
  4.11.Mémorandum d'accord entre l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur et Eurojust (A8-0353/2015 - Kostas Chrysogonos) (vote)
  4.12.Modalités et procédure de mise à disposition des ressources propres traditionnelles, de la ressource propre fondée sur la TVA et de la ressource propre fondée sur le RNB et mesures visant à faire face aux besoins de trésorerie (A8-0357/2015 - Gérard Deprez, Janusz Lewandowski) (vote)
  4.13.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Georgios Kyrtsos (A8-0358/2015 - Evelyn Regner) (vote)
  4.14.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Stelios Kouloglou (A8-0356/2015 - Pavel Svoboda) (vote)
  4.15.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande de la Finlande - EGF/2015/005 FI/Computer Programming (A8-0362/2015 - Marco Zanni) (vote)
  4.16.Marque de l'Union européenne (A8-0354/2015 - Cecilia Wikström) (vote)
  4.17.Législations des États membres sur les marques (A8-0355/2015 - Cecilia Wikström) (vote)
  4.18.Régime de contrôle et de coercition applicable dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Est (A8-0294/2015 - Ole Christensen) (vote)
  4.19.Suspension des mesures commerciales exceptionnelles en ce qui concerne la Bosnie-Herzégovine (A8-0060/2015 - Goffredo Maria Bettini) (vote)
  4.20.Coopération stratégique dans le cadre de la lutte contre la grande criminalité et le terrorisme entre les Émirats arabes unis et Europol (A8-0351/2015 - Alessandra Mussolini) (vote)
  4.21.Vers une Union européenne de l'énergie (A8-0341/2015 - Marek Józef Gróbarczyk) (vote)
  4.22.Un réseau électrique européen prêt pour 2020 (A8-0330/2015 - Peter Eriksson) (vote)
  4.23.Mise en œuvre de l'instrument européen de microfinancement Progress (A8-0331/2015 - Sven Schulze) (vote)
  4.24.Nouvelle PCP: structure pour les mesures techniques et les plans pluriannuels (A8-0328/2015 - Gabriel Mato) (vote)
 5.Explications de vote
  5.1.Arrangement avec la Confédération suisse sur les modalités de sa participation au Bureau européen d'appui en matière d'asile (A8-0345/2015 - Roberta Metsola)
  5.2.Accord UE-Dominique relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0322/2015 - Mariya Gabriel)
  5.3.Accord UE-Vanuatu relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0329/2015 - Mariya Gabriel)
  5.4.Accord UE-Trinité-et-Tobago relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0323/2015 - Mariya Gabriel)
  5.5.Accord UE-Samoa relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0320/2015 - Mariya Gabriel)
  5.6.Accord UE-Grenade relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0326/2015 - Mariya Gabriel)
  5.7.Accord UE-Timor-Oriental relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0327/2015 - Mariya Gabriel)
  5.8.Accord UE-Sainte-Lucie relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0321/2015 - Mariya Gabriel)
  5.9.Accord UE-Saint-Vincent-et-les-Grenadines relatif à l’exemption de visa de court séjour (A8-0325/2015 - Mariya Gabriel)
  5.10.Accord UE-Émirats arabes unis relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0324/2015 - Mariya Gabriel)
  5.11.Mémorandum d'accord entre l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur et Eurojust (A8-0353/2015 - Kostas Chrysogonos)
  5.12.Modalités et procédure de mise à disposition des ressources propres traditionnelles, de la ressource propre fondée sur la TVA et de la ressource propre fondée sur le RNB et mesures visant à faire face aux besoins de trésorerie (A8-0357/2015 - Gérard Deprez, Janusz Lewandowski)
  5.13.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Georgios Kyrtsos (A8-0358/2015 - Evelyn Regner)
  5.14.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Stelios Kouloglou (A8-0356/2015 - Pavel Svoboda)
  5.15.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande de la Finlande - EGF/2015/005 FI/Computer Programming (A8-0362/2015 - Marco Zanni)
  5.16.Marque de l'Union européenne (A8-0354/2015 - Cecilia Wikström)
  5.17.Législations des États membres sur les marques (A8-0355/2015 - Cecilia Wikström)
  5.18.Régime de contrôle et de coercition applicable dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Est (A8-0294/2015 - Ole Christensen)
  5.19.Suspension des mesures commerciales exceptionnelles en ce qui concerne la Bosnie-Herzégovine (A8-0060/2015 - Goffredo Maria Bettini)
  5.20.Coopération stratégique dans le cadre de la lutte contre la grande criminalité et le terrorisme entre les Émirats arabes unis et Europol (A8-0351/2015 - Alessandra Mussolini)
  5.21.Vers une Union européenne de l'énergie (A8-0341/2015 - Marek Józef Gróbarczyk)
  5.22.Un réseau électrique européen prêt pour 2020 (A8-0330/2015 - Peter Eriksson)
  5.23.Mise en œuvre de l'instrument européen de microfinancement Progress (A8-0331/2015 - Sven Schulze)
  5.24.Nouvelle PCP: structure pour les mesures techniques et les plans pluriannuels (A8-0328/2015 - Gabriel Mato)
 6.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 8.Décision adoptée sur le paquet "gardes-frontières et gardes-côtes européens" (débat)
 9.Résultat de la COP 21 (débat)
 10.Actes délégués et mesures d'exécution (article 105, paragraphe 6, et article 106, paragraphe 4, point d), du règlement): voir procès-verbal
 11.Favoriser la transparence, la coordination et la convergence des politiques en matière d'impôt sur les sociétés (débat)
 12.Relations UE-Chine (débat)
 13.Préparation du sommet mondial humanitaire: enjeux et perspectives en matière d'assistance humanitaire (débat)
 14.Mobilité des travailleurs (débat)
 15.Décision adoptée sur l'Acte législatif européen sur l'accessibilité (débat)
 16.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 17.Levée de la séance
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