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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 15 décembre 2015 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
3.
Recommandation sur la zone euro - Compléter l'Union économique et monétaire de l'Europe (débat)
4.
Heure des votes
4.1.
Arrangement avec la Confédération suisse sur les modalités de sa participation au Bureau européen d'appui en matière d'asile (A8-0345/2015 - Roberta Metsola) (vote)
4.2.
Accord UE-Dominique relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0322/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
4.3.
Accord UE-Vanuatu relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0329/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
4.4.
Accord UE-Trinité-et-Tobago relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0323/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
4.5.
Accord UE-Samoa relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0320/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
4.6.
Accord UE-Grenade relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0326/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
4.7.
Accord UE-Timor-Oriental relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0327/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
4.8.
Accord UE-Sainte-Lucie relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0321/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
4.9.
Accord UE-Saint-Vincent-et-les-Grenadines relatif à l’exemption de visa de court séjour (A8-0325/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
4.10.
Accord UE-Émirats arabes unis relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0324/2015 - Mariya Gabriel) (vote)
4.11.
Mémorandum d'accord entre l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur et Eurojust (A8-0353/2015 - Kostas Chrysogonos) (vote)
4.12.
Modalités et procédure de mise à disposition des ressources propres traditionnelles, de la ressource propre fondée sur la TVA et de la ressource propre fondée sur le RNB et mesures visant à faire face aux besoins de trésorerie (A8-0357/2015 - Gérard Deprez, Janusz Lewandowski) (vote)
4.13.
Demande de levée de l'immunité parlementaire de Georgios Kyrtsos (A8-0358/2015 - Evelyn Regner) (vote)
4.14.
Demande de levée de l'immunité parlementaire de Stelios Kouloglou (A8-0356/2015 - Pavel Svoboda) (vote)
4.15.
Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande de la Finlande - EGF/2015/005 FI/Computer Programming (A8-0362/2015 - Marco Zanni) (vote)
4.16.
Marque de l'Union européenne (A8-0354/2015 - Cecilia Wikström) (vote)
4.17.
Législations des États membres sur les marques (A8-0355/2015 - Cecilia Wikström) (vote)
4.18.
Régime de contrôle et de coercition applicable dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Est (A8-0294/2015 - Ole Christensen) (vote)
4.19.
Suspension des mesures commerciales exceptionnelles en ce qui concerne la Bosnie-Herzégovine (A8-0060/2015 - Goffredo Maria Bettini) (vote)
4.20.
Coopération stratégique dans le cadre de la lutte contre la grande criminalité et le terrorisme entre les Émirats arabes unis et Europol (A8-0351/2015 - Alessandra Mussolini) (vote)
4.21.
Vers une Union européenne de l'énergie (A8-0341/2015 - Marek Józef Gróbarczyk) (vote)
4.22.
Un réseau électrique européen prêt pour 2020 (A8-0330/2015 - Peter Eriksson) (vote)
4.23.
Mise en œuvre de l'instrument européen de microfinancement Progress (A8-0331/2015 - Sven Schulze) (vote)
4.24.
Nouvelle PCP: structure pour les mesures techniques et les plans pluriannuels (A8-0328/2015 - Gabriel Mato) (vote)
5.
Explications de vote
5.1.
Arrangement avec la Confédération suisse sur les modalités de sa participation au Bureau européen d'appui en matière d'asile (A8-0345/2015 - Roberta Metsola)
5.2.
Accord UE-Dominique relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0322/2015 - Mariya Gabriel)
5.3.
Accord UE-Vanuatu relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0329/2015 - Mariya Gabriel)
5.4.
Accord UE-Trinité-et-Tobago relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0323/2015 - Mariya Gabriel)
5.5.
Accord UE-Samoa relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0320/2015 - Mariya Gabriel)
5.6.
Accord UE-Grenade relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0326/2015 - Mariya Gabriel)
5.7.
Accord UE-Timor-Oriental relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0327/2015 - Mariya Gabriel)
5.8.
Accord UE-Sainte-Lucie relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0321/2015 - Mariya Gabriel)
5.9.
Accord UE-Saint-Vincent-et-les-Grenadines relatif à l’exemption de visa de court séjour (A8-0325/2015 - Mariya Gabriel)
5.10.
Accord UE-Émirats arabes unis relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0324/2015 - Mariya Gabriel)
5.11.
Mémorandum d'accord entre l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur et Eurojust (A8-0353/2015 - Kostas Chrysogonos)
5.12.
Modalités et procédure de mise à disposition des ressources propres traditionnelles, de la ressource propre fondée sur la TVA et de la ressource propre fondée sur le RNB et mesures visant à faire face aux besoins de trésorerie (A8-0357/2015 - Gérard Deprez, Janusz Lewandowski)
5.13.
Demande de levée de l'immunité parlementaire de Georgios Kyrtsos (A8-0358/2015 - Evelyn Regner)
5.14.
Demande de levée de l'immunité parlementaire de Stelios Kouloglou (A8-0356/2015 - Pavel Svoboda)
5.15.
Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande de la Finlande - EGF/2015/005 FI/Computer Programming (A8-0362/2015 - Marco Zanni)
5.16.
Marque de l'Union européenne (A8-0354/2015 - Cecilia Wikström)
5.17.
Législations des États membres sur les marques (A8-0355/2015 - Cecilia Wikström)
5.18.
Régime de contrôle et de coercition applicable dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Est (A8-0294/2015 - Ole Christensen)
5.19.
Suspension des mesures commerciales exceptionnelles en ce qui concerne la Bosnie-Herzégovine (A8-0060/2015 - Goffredo Maria Bettini)
5.20.
Coopération stratégique dans le cadre de la lutte contre la grande criminalité et le terrorisme entre les Émirats arabes unis et Europol (A8-0351/2015 - Alessandra Mussolini)
5.21.
Vers une Union européenne de l'énergie (A8-0341/2015 - Marek Józef Gróbarczyk)
5.22.
Un réseau électrique européen prêt pour 2020 (A8-0330/2015 - Peter Eriksson)
5.23.
Mise en œuvre de l'instrument européen de microfinancement Progress (A8-0331/2015 - Sven Schulze)
5.24.
Nouvelle PCP: structure pour les mesures techniques et les plans pluriannuels (A8-0328/2015 - Gabriel Mato)
6.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
7.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
8.
Décision adoptée sur le paquet "gardes-frontières et gardes-côtes européens" (débat)
9.
Résultat de la COP 21 (débat)
10.
Actes délégués et mesures d'exécution (article 105, paragraphe 6, et article 106, paragraphe 4, point d), du règlement): voir procès-verbal
11.
Favoriser la transparence, la coordination et la convergence des politiques en matière d'impôt sur les sociétés (débat)
12.
Relations UE-Chine (débat)
13.
Préparation du sommet mondial humanitaire: enjeux et perspectives en matière d'assistance humanitaire (débat)
14.
Mobilité des travailleurs (débat)
15.
Décision adoptée sur l'Acte législatif européen sur l'accessibilité (débat)
16.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
17.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
(5058 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(16035 kb)
Avis juridique
-
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