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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 2 février 2016 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
3.
Établissement d'une plateforme européenne pour renforcer la coopération visant à prévenir et à décourager le travail non déclaré (débat)
4.
Décision de la Commission adoptée à propos du paquet "fiscalité des entreprises" (débat)
5.
Séance solennelle - Estonie
6.
Heure des votes
6.1.
Régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (A8-0359/2015 - Heidi Hautala) (vote)
6.2.
Amendements au protocole de 1998 à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif aux métaux lourds (A8-0002/2016 - Giovanni La Via) (vote)
6.3.
Amendements au protocole de 1998 à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif aux polluants organiques persistants (A8-0001/2016 - Giovanni La Via) (vote)
6.4.
Accord sur la coopération entre Eurojust et l'Ukraine (A8-0007/2016 - Sylvia-Yvonne Kaufmann) (vote)
6.5.
Accord sur la coopération entre Eurojust et le Monténégro (A8-0008/2016 - Nathalie Griesbeck) (vote)
6.6.
Demande de levée de l'immunité parlementaire de Robert Jarosław Iwaszkiewicz (A8-0015/2016 - Kostas Chrysogonos) (vote)
6.7.
Demande de levée de l'immunité parlementaire de Robert Jarosław Iwaszkiewicz (A8-0016/2016 - Kostas Chrysogonos) (vote)
6.8.
Demande de levée de l'immunité parlementaire de Florian Philippot (A8-0014/2016 - Laura Ferrara) (vote)
6.9.
Établissement d'une plateforme européenne dans l'objectif de renforcer la coopération visant à prévenir et à décourager le travail non déclaré (A8-0172/2015 - Georgi Pirinski) (vote)
6.10.
Examen à mi-parcours de la stratégie de l'Union européenne en faveur de la biodiversité (A8-0003/2016 - Mark Demesmaeker) (vote)
7.
Explications de vote
7.1.
Régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (A8-0359/2015 - Heidi Hautala)
7.2.
Amendements au protocole de 1998 à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif aux métaux lourds (A8-0002/2016 - Giovanni La Via)
7.3.
Amendements au protocole de 1998 à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif aux polluants organiques persistants (A8-0001/2016 - Giovanni La Via)
7.4.
Accord sur la coopération entre Eurojust et l'Ukraine (A8-0007/2016 - Sylvia-Yvonne Kaufmann)
7.5.
Accord sur la coopération entre Eurojust et le Monténégro (A8-0008/2016 - Nathalie Griesbeck)
7.6.
Demande de levée de l'immunité parlementaire de Robert Jarosław Iwaszkiewicz (A8-0015/2016 - Kostas Chrysogonos)
7.7.
Demande de levée de l'immunité parlementaire de Robert Jarosław Iwaszkiewicz (A8-0016/2016 - Kostas Chrysogonos)
7.8.
Demande de levée de l'immunité parlementaire de Florian Philippot (A8-0014/2016 - Laura Ferrara)
7.9.
Établissement d'une plateforme européenne dans l'objectif de renforcer la coopération visant à prévenir et à décourager le travail non déclaré (A8-0172/2015 - Georgi Pirinski)
7.10.
Examen à mi-parcours de la stratégie de l'Union européenne en faveur de la biodiversité (A8-0003/2016 - Mark Demesmaeker)
8.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal: voir procès-verbal
9.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
10.
Urgence des réfugiés, contrôle aux frontières extérieures et avenir de Schengen - Respect du principe international de non-refoulement - Financement du mécanisme d'aide aux réfugiés en Turquie - Recrudescence de la haine et de la violence racistes à l'égard des réfugiés et des migrants en Europe (débat)
11.
Nouvelle stratégie sur l'égalité entre les femmes et les hommes et sur les droits des femmes pour l'après-2015 (débat)
12.
Mesures de la Commission pour se conformer à l'arrêt rendu dans l'affaire T-521/14, Royaume de Suède/Commission (obligation d'établir des critères pour les perturbateurs endocriniens) (débat)
13.
Transparence et contrôle des essais cliniques (débat)
14.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
15.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
(2866 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(9468 kb)
Avis juridique
-
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