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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 7 mars 2016 - Strasbourg
Edition révisée
1.
Reprise de la session
2.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
3.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
4.
Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
5.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
6.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
7.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
8.
Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
9.
Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
10.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
11.
Ordre des travaux
12.
Régime d'aide à la distribution de fruits et légumes, de bananes et de lait dans les établissements scolaires (débat)
13.
Santé animale (débat)
14.
Accès au marché des services portuaires et transparence financière des ports (débat)
15.
Rapport annuel 2014 sur la protection des intérêts financiers de l'UE – Lutte contre la fraude (débat)
16.
Vers une économie de la donnée prospère (débat)
17.
Intégration de la dimension de genre dans les travaux du Parlement européen (brève présentation)
18.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
19.
Demande de défense de l'immunité parlementaire: voir procès-verbal
20.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
21.
Levée de la séance
22.
Clôture de la session annuelle
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (567 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (2367 kb)
Avis juridique
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