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Débats
Mercredi 9 mars 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 3.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 4.Virements de crédits: voir procès-verbal
 5.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 6.Accord sur le tabac (accord PMI) (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 7.Préparation du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016 et résultats du sommet UE-Turquie (débat)
 8.Communication de la Présidence
 9.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 10.Modification de l'ordre du jour : voir procès-verbal
 11.Heure des votes
  11.1.Réduction de la teneur en soufre de certains combustibles liquides (A8-0037/2016 - Laura Ferrara) (vote)
  11.2.Détournement vers des pays de l'Union européenne de certains médicaments essentiels (A8-0038/2016 - Laura Ferrara) (vote)
  11.3.Accord UE-Andorre en matière d’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers (A8-0047/2016 - Miguel Viegas) (vote)
  11.4.Nomination d'un nouveau directeur exécutif de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP) (A8-0045/2016 - Roberto Gualtieri) (vote)
  11.5.Garanties procédurales en faveur des enfants soupçonnés ou poursuivis dans le cadre des procédures pénales (A8-0020/2015 - Caterina Chinnici) (vote)
  11.6.Orientations pour le budget 2017 - Section III (A8-0036/2016 - Jens Geier) (vote)
  11.7.Accord interinstitutionnel "Mieux légiférer" (A8-0039/2016 - Danuta Maria Hübner) (vote)
  11.8.Accord sur le tabac (accord PMI) (B8-0311/2016, B8-0312/2016, B8-0312/2016, B8-0313/2016, B8-0313/2016, B8-0314/2016, B8-0315/2016, B8-0316/2016, B8-0317/2016) (vote)
 12.Explications de vote
  12.1.Réduction de la teneur en soufre de certains combustibles liquides (A8-0037/2016 - Laura Ferrara)
  12.2.Détournement vers des pays de l'Union européenne de certains médicaments essentiels (A8-0038/2016 - Laura Ferrara)
  12.3.Accord UE-Andorre en matière d’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers (A8-0047/2016 - Miguel Viegas)
  12.4.Nomination d'un nouveau directeur exécutif de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP) (A8-0045/2016 - Roberto Gualtieri)
  12.5.Garanties procédurales en faveur des enfants soupçonnés ou poursuivis dans le cadre des procédures pénales (A8-0020/2015 - Caterina Chinnici)
  12.6.Orientations pour le budget 2017 - Section III (A8-0036/2016 - Jens Geier)
  12.7.Accord interinstitutionnel "Mieux légiférer" (A8-0039/2016 - Danuta Maria Hübner)
  12.8.Accord sur le tabac (accord PMI) (B8-0311/2016, B8-0312/2016, B8-0312/2016, B8-0313/2016, B8-0313/2016, B8-0314/2016, B8-0315/2016, B8-0316/2016, B8-0317/2016)
 13.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 14.La situation actuelle de l'Union européenne (débat)
 15.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 16.Situation en Érythrée (débat)
 17.Rapport 2015 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine (débat)
 18.Composition des commissions : voir procès-verbal
 19.Rapport 2015 sur le Monténégro (débat)
 20.Médicaments vétérinaires - Autorisation et surveillance des médicaments vétérinaires (débat)
 21.Thalidomide (débat)
 22.Protection internationale des lanceurs d'alerte (débat)
 23.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 24.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (2623 kb)
 
Débats
Edition révisée (8646 kb)
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