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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 9 mars 2016 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
3.
Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
4.
Virements de crédits: voir procès-verbal
5.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
6.
Accord sur le tabac (accord PMI) (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
7.
Préparation du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016 et résultats du sommet UE-Turquie (débat)
8.
Communication de la Présidence
9.
Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
10.
Modification de l'ordre du jour : voir procès-verbal
11.
Heure des votes
11.1.
Réduction de la teneur en soufre de certains combustibles liquides (A8-0037/2016 - Laura Ferrara) (vote)
11.2.
Détournement vers des pays de l'Union européenne de certains médicaments essentiels (A8-0038/2016 - Laura Ferrara) (vote)
11.3.
Accord UE-Andorre en matière d’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers (A8-0047/2016 - Miguel Viegas) (vote)
11.4.
Nomination d'un nouveau directeur exécutif de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP) (A8-0045/2016 - Roberto Gualtieri) (vote)
11.5.
Garanties procédurales en faveur des enfants soupçonnés ou poursuivis dans le cadre des procédures pénales (A8-0020/2015 - Caterina Chinnici) (vote)
11.6.
Orientations pour le budget 2017 - Section III (A8-0036/2016 - Jens Geier) (vote)
11.7.
Accord interinstitutionnel "Mieux légiférer" (A8-0039/2016 - Danuta Maria Hübner) (vote)
11.8.
Accord sur le tabac (accord PMI) (B8-0311/2016, B8-0312/2016, B8-0312/2016, B8-0313/2016, B8-0313/2016, B8-0314/2016, B8-0315/2016, B8-0316/2016, B8-0317/2016) (vote)
12.
Explications de vote
12.1.
Réduction de la teneur en soufre de certains combustibles liquides (A8-0037/2016 - Laura Ferrara)
12.2.
Détournement vers des pays de l'Union européenne de certains médicaments essentiels (A8-0038/2016 - Laura Ferrara)
12.3.
Accord UE-Andorre en matière d’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers (A8-0047/2016 - Miguel Viegas)
12.4.
Nomination d'un nouveau directeur exécutif de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP) (A8-0045/2016 - Roberto Gualtieri)
12.5.
Garanties procédurales en faveur des enfants soupçonnés ou poursuivis dans le cadre des procédures pénales (A8-0020/2015 - Caterina Chinnici)
12.6.
Orientations pour le budget 2017 - Section III (A8-0036/2016 - Jens Geier)
12.7.
Accord interinstitutionnel "Mieux légiférer" (A8-0039/2016 - Danuta Maria Hübner)
12.8.
Accord sur le tabac (accord PMI) (B8-0311/2016, B8-0312/2016, B8-0312/2016, B8-0313/2016, B8-0313/2016, B8-0314/2016, B8-0315/2016, B8-0316/2016, B8-0317/2016)
13.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
14.
La situation actuelle de l'Union européenne (débat)
15.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
16.
Situation en Érythrée (débat)
17.
Rapport 2015 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine (débat)
18.
Composition des commissions : voir procès-verbal
19.
Rapport 2015 sur le Monténégro (débat)
20.
Médicaments vétérinaires - Autorisation et surveillance des médicaments vétérinaires (débat)
21.
Thalidomide (débat)
22.
Protection internationale des lanceurs d'alerte (débat)
23.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
24.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
(2623 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(8646 kb)
Avis juridique
-
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