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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 7 juin 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Règles pour lutter contre les pratiques d'évasion fiscale (débat)
 3.Marchés d'instruments financiers - Marchés d'instruments financiers, abus de marché et règlement de titres (débat)
 4.Composition du Parlement
 5.Heure des votes
  5.1.Éliminer le commerce illicite des produits du tabac: protocole à la convention-cadre de l’OMS (A8-0154/2016 - Adam Szejnfeld) (vote)
  5.2.Prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues: accord CEE-ONU (A8-0185/2016 - Bernd Lange) (vote)
  5.3.Accord commercial entre l'UE et la Colombie et le Pérou (adhésion de la Croatie) (A8-0155/2016 - Santiago Fisas Ayxelà) (vote)
  5.4.Coopération renforcée dans le domaine des régimes matrimoniaux des couples internationaux (A8-0192/2016 - Jean-Marie Cavada) (vote)
  5.5.Éliminer le commerce illicite des produits du tabac: protocole à la convention-cadre de l’OMS (coopération judiciaire en matière pénale) (A8-0198/2016 - Martina Anderson) (vote)
  5.6.Marchés d'instruments financiers (A8-0126/2016 - Markus Ferber)
  5.7.Marchés d'instruments financiers, abus de marché et règlement de titres (A8-0125/2016 - Markus Ferber) (vote)
  5.8.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Rimantas Šadžius (A8-0183/2016 - Bart Staes) (vote)
  5.9.Rapport 2015 sur la cohérence des politiques pour le développement (A8-0165/2016 - Cristian Dan Preda)
  5.10.La nouvelle alliance pour la sécurité alimentaire et la nutrition (A8-0169/2016 - Maria Heubuch) (vote)
  5.11.Évaluation des normes comptables internationales (A8-0172/2016 - Theodor Dumitru Stolojan) (vote)
  5.12.Opérations de soutien de la paix – l'engagement de l'Union européenne vis-à-vis des Nations unies et de l'Union africaine (A8-0158/2016 - Geoffrey Van Orden) (vote)
  5.13.Pratiques commerciales déloyales dans la chaîne d'approvisionnement alimentaire (A8-0173/2016 - Edward Czesak) (vote)
  5.14.Solutions technologiques pour une agriculture durable (A8-0174/2016 - Anthea McIntyre) (vote)
  5.15.La promotion de l'innovation et du développement économique en rapport avec une gestion agricole d'avenir pour l'Union européenne (A8-0163/2016 - Jan Huitema) (vote)
 6.Explications de vote
  6.1.Éliminer le commerce illicite des produits du tabac: protocole à la convention-cadre de l’OMS (A8-0154/2016 - Adam Szejnfeld)
  6.2.Prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues: accord CEE-ONU (A8-0185/2016 - Bernd Lange)
  6.3.Accord commercial entre l'UE et la Colombie et le Pérou (adhésion de la Croatie) (A8-0155/2016 - Santiago Fisas Ayxelà)
  6.4.Coopération renforcée dans le domaine des régimes matrimoniaux des couples internationaux (A8-0192/2016 - Jean-Marie Cavada)
  6.5.Éliminer le commerce illicite des produits du tabac: protocole à la convention-cadre de l’OMS (coopération judiciaire en matière pénale) (A8-0198/2016 - Martina Anderson)
  6.6.Marchés d'instruments financiers (A8-0126/2016 - Markus Ferber)
  6.7.Marchés d'instruments financiers, abus de marché et règlement de titres (A8-0125/2016 - Markus Ferber)
  6.8.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Rimantas Šadžius (A8-0183/2016 - Bart Staes)
  6.9.Rapport 2015 sur la cohérence des politiques pour le développement (A8-0165/2016 - Cristian Dan Preda)
  6.10.La nouvelle alliance pour la sécurité alimentaire et la nutrition (A8-0169/2016 - Maria Heubuch)
  6.11.Évaluation des normes comptables internationales (A8-0172/2016 - Theodor Dumitru Stolojan)
  6.12.Opérations de soutien de la paix – l'engagement de l'Union européenne vis-à-vis des Nations unies et de l'Union africaine (A8-0158/2016 - Geoffrey Van Orden)
  6.13.Pratiques commerciales déloyales dans la chaîne d'approvisionnement alimentaire (A8-0173/2016 - Edward Czesak)
  6.14.Solutions technologiques pour une agriculture durable (A8-0174/2016 - Anthea McIntyre)
  6.15.La promotion de l'innovation et du développement économique en rapport avec une gestion agricole d'avenir pour l'Union européenne (A8-0163/2016 - Jan Huitema)
 7.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 9.État d'avancement des aspects extérieurs du programme européen en matière de migration: vers un nouveau "pacte pour les migrations" (débat)
 10.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 11.Train de mesures sur l'immigration légale - Plan d'action sur l'intégration des ressortissants de pays tiers (débat)
 12.Décision adoptée sur la stratégie pour des compétences nouvelles en Europe (débat)
 13.Situation au Bangladesh (débat)
 14.Accord-cadre de partenariat et de coopération UE-Philippines (approbation) - Accord-cadre de partenariat et de coopération UE-Philippines (adhésion de la Croatie) - Accord-cadre de partenariat et de coopération UE-Philippines (résolution) (débat)
 15.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 16.Suivi de la résolution du Parlement du 11 février 2015 sur le rapport du Sénat américain sur l'utilisation de la torture par la CIA (débat)
 17.Capacités spatiales pour la sécurité et la défense en Europe - Ouverture d'un marché de l'espace - Politique européenne pour l'industrie spatiale (débat)
 18.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 19.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (4214 kb)
 
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Edition révisée (13569 kb)
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