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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 9 juin 2016 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Compétitivité de l’industrie européenne de l’équipement ferroviaire (débat)
3.
Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
3.1.
Cambodge
3.2.
Tadjikistan, situation des prisonniers d'opinion
3.3.
Viêt Nam
4.
Heure des votes
4.1.
Cambodge (RC-B8-0753/2016, B8-0753/2016, B8-0756/2016, B8-0759/2016, B8-0764/2016, B8-0768/2016, B8-0771/2016, B8-0772/2016) (vote)
4.2.
Tadjikistan, situation des prisonniers d'opinion (RC-B8-0755/2016, B8-0755/2016, B8-0758/2016, B8-0760/2016, B8-0762/2016, B8-0766/2016, B8-0769/2016, B8-0770/2016) (vote)
4.3.
Viêt Nam (RC-B8-0754/2016, B8-0754/2016, B8-0757/2016, B8-0761/2016, B8-0763/2016, B8-0765/2016, B8-0767/2016) (vote)
4.4.
Favoriser la libre circulation en simplifiant l'acceptation de certains documents publics (A8-0156/2016 - Mady Delvaux) (vote)
4.5.
Transfert au Tribunal de l'Union européenne de la compétence pour statuer, en première instance, sur les litiges entre l'Union et ses agents (A8-0167/2016 - Mady Delvaux) (vote)
4.6.
Un règlement pour une administration ouverte, efficace et indépendante pour l'Union européenne (B8-0685/2016) (vote)
4.7.
Compétitivité de l’industrie européenne de l’équipement ferroviaire (B8-0677/2016) (vote)
5.
Explications de vote
5.1.
Favoriser la libre circulation en simplifiant l'acceptation de certains documents publics (A8-0156/2016 - Mady Delvaux)
5.2.
Transfert au Tribunal de l'Union européenne de la compétence pour statuer, en première instance, sur les litiges entre l'Union et ses agents (A8-0167/2016 - Mady Delvaux)
5.3.
Un règlement pour une administration ouverte, efficace et indépendante pour l'Union européenne (B8-0685/2016)
5.4.
Compétitivité de l’industrie européenne de l’équipement ferroviaire (B8-0677/2016)
6.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
7.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
8.
Position du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
9.
Informations relatives aux négociations d'accords internationaux (débat)
10.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
11.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
12.
Pétitions: voir procès-verbal
13.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
14.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
15.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
(1161 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(3964 kb)
Avis juridique
-
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