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PVTACRE
Débats
Jeudi 9 juin 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Compétitivité de l’industrie européenne de l’équipement ferroviaire (débat)
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  3.1.Cambodge
  3.2.Tadjikistan, situation des prisonniers d'opinion
  3.3.Viêt Nam
 4.Heure des votes
  4.1.Cambodge (RC-B8-0753/2016, B8-0753/2016, B8-0756/2016, B8-0759/2016, B8-0764/2016, B8-0768/2016, B8-0771/2016, B8-0772/2016) (vote)
  4.2.Tadjikistan, situation des prisonniers d'opinion (RC-B8-0755/2016, B8-0755/2016, B8-0758/2016, B8-0760/2016, B8-0762/2016, B8-0766/2016, B8-0769/2016, B8-0770/2016) (vote)
  4.3.Viêt Nam (RC-B8-0754/2016, B8-0754/2016, B8-0757/2016, B8-0761/2016, B8-0763/2016, B8-0765/2016, B8-0767/2016) (vote)
  4.4.Favoriser la libre circulation en simplifiant l'acceptation de certains documents publics (A8-0156/2016 - Mady Delvaux) (vote)
  4.5.Transfert au Tribunal de l'Union européenne de la compétence pour statuer, en première instance, sur les litiges entre l'Union et ses agents (A8-0167/2016 - Mady Delvaux) (vote)
  4.6.Un règlement pour une administration ouverte, efficace et indépendante pour l'Union européenne (B8-0685/2016) (vote)
  4.7.Compétitivité de l’industrie européenne de l’équipement ferroviaire (B8-0677/2016) (vote)
 5.Explications de vote
  5.1.Favoriser la libre circulation en simplifiant l'acceptation de certains documents publics (A8-0156/2016 - Mady Delvaux)
  5.2.Transfert au Tribunal de l'Union européenne de la compétence pour statuer, en première instance, sur les litiges entre l'Union et ses agents (A8-0167/2016 - Mady Delvaux)
  5.3.Un règlement pour une administration ouverte, efficace et indépendante pour l'Union européenne (B8-0685/2016)
  5.4.Compétitivité de l’industrie européenne de l’équipement ferroviaire (B8-0677/2016)
 6.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 8.Position du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 9.Informations relatives aux négociations d'accords internationaux (débat)
 10.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 11.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 12.Pétitions: voir procès-verbal
 13.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 14.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 15.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (1161 kb)
 
Débats
Edition révisée (3964 kb)
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