Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Mercredi 22 juin 2016 - BruxellesEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Séance solennelle - État d'Israël
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 5.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 6.Composition des délégations: voir procès-verbal
 7.Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 8.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 9.Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 10.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 11.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 12.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 14.Virements de crédits: voir procès-verbal
 15.Ordre des travaux
 16.Massacres dans l'est du Congo (débat)
 17.Prévenir la radicalisation conduisant à l'extrémisme violent et au terrorisme (débat)
 18.Composition des commissions: voir procès-verbal
 19.Plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks (débat)
 20.Répercussions des sanctions américaines sur les activités commerciales de l'Union européenne en Iran (débat)
 21.Compétence, loi applicable, reconnaissance et exécution des décisions en matière de régimes matrimoniaux - Compétence, loi applicable, reconnaissance et exécution des décisions en matière d'effets patrimoniaux des partenariats enregistrés (débat)
 22.Suivi du cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation (ET2020) (débat)
 23.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 24.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (591 kb)
 
Débats
Edition révisée (2607 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité