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PVTACRE
Débats
Jeudi 23 juin 2016 - BruxellesEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Rapport sur les progrès accomplis dans le secteur des énergies renouvelables - Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l'efficacité énergétique (débat)
 3.Souhaits de bienvenue
 4.Rapport sur les progrès accomplis dans le secteur des énergies renouvelables - Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l'efficacité énergétique (suite du débat)
 5.Séance solennelle - Autorité nationale palestinienne
 6.Souhaits de bienvenue
 7.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 8.Heure des votes
  8.1.Désignation des membres de la commission d'enquête chargée d'examiner les allégations d'infraction au droit de l'Union et de mauvaise administration dans l'application de celui-ci en matière de blanchiment de capitaux, d'évasion fiscale et de fraude fiscale (vote)
  8.2.Protocole à l'accord euro-méditerranéen entre l'Union européenne et le Liban (accord-cadre) (A8-0193/2016 - Ramona Nicole Mănescu)
  8.3.Protocole à l'accord euro-méditerranéen entre l'Union européenne et le Liban (élargissement de 2004) (A8-0194/2016 - Ramona Nicole Mănescu)
  8.4.Protocole à l'accord euro-méditerranéen entre l'Union européenne et le Liban (adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie) (A8-0195/2016 - Ramona Nicole Mănescu)
  8.5.Accord entre l'Union européenne et Monaco prévoyant l'échange automatique d'informations relatives aux comptes financiers (A8-0206/2016 - Andreas Schwab)
  8.6.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2015/012 BE/Hainaut Machinery (A8-0207/2016 - Victor Negrescu)
  8.7.Plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge (A8-0367/2015 - Gabriel Mato)
  8.8.Plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks (A8-0128/2015 - Jarosław Wałęsa)
  8.9.Compétence, loi applicable, reconnaissance et exécution des décisions en matière de régimes matrimoniaux (A8-0209/2016 - Jean-Marie Cavada)
  8.10.Compétence, loi applicable, reconnaissance et exécution des décisions en matière d'effets patrimoniaux des partenariats enregistrés (A8-0208/2016 - Jean-Marie Cavada)
  8.11.Massacres dans l'est du Congo (RC-B8-0801/2016, B8-0801/2016, B8-0802/2016, B8-0804/2016, B8-0805/2016, B8-0807/2016, B8-0808/2016, B8-0809/2016)
  8.12.Suivi du cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation (ET2020) (A8-0176/2016 - Zdzisław Krasnodębski)
  8.13.Rapport sur les progrès accomplis dans le secteur des énergies renouvelables (A8-0196/2016 - Paloma López Bermejo)
  8.14.Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l'efficacité énergétique (A8-0199/2016 - Markus Pieper)
 9.Explications de vote
  9.1.Désignation des membres de la commission d'enquête chargée d'examiner les allégations d'infraction au droit de l'Union et de mauvaise administration dans l'application de celui-ci en matière de blanchiment de capitaux, d'évasion fiscale et de fraude fiscale
  9.2.Protocole à l'accord euro-méditerranéen entre l'Union européenne et le Liban (accord-cadre) (A8-0193/2016 - Ramona Nicole Mănescu)
  9.3.Protocole à l'accord euro-méditerranéen entre l'Union européenne et le Liban (élargissement de 2004) (A8-0194/2016 - Ramona Nicole Mănescu)
  9.4.Protocole à l'accord euro-méditerranéen entre l'Union européenne et le Liban (adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie) (A8-0195/2016 - Ramona Nicole Mănescu)
  9.5.Accord entre l'Union européenne et Monaco prévoyant l'échange automatique d'informations relatives aux comptes financiers (A8-0206/2016 - Andreas Schwab)
  9.6.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2015/012 BE/Hainaut Machinery (A8-0207/2016 - Victor Negrescu)
  9.7.Plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge (A8-0367/2015 - Gabriel Mato)
  9.8.Plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks
  9.9.Compétence, loi applicable, reconnaissance et exécution des décisions en matière de régimes matrimoniaux (A8-0209/2016 - Jean-Marie Cavada)
  9.10.Compétence, loi applicable, reconnaissance et exécution des décisions en matière d'effets patrimoniaux des partenariats enregistrés (A8-0208/2016 - Jean-Marie Cavada)
  9.11.Massacres dans l'est du Congo (RC-B8-0801/2016, B8-0801/2016, B8-0802/2016, B8-0804/2016, B8-0805/2016, B8-0807/2016, B8-0808/2016, B8-0809/2016)
  9.12.Suivi du cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation (ET2020) (A8-0176/2016 - Zdzisław Krasnodębski)
  9.13.Rapport sur les progrès accomplis dans le secteur des énergies renouvelables (A8-0196/2016 - Paloma López Bermejo)
  9.14.Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l'efficacité énergétique (A8-0199/2016 - Markus Pieper)
 10.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 11.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 12.Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 13.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 14.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal: voir procès-verbal
 15.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 16.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (2834 kb)
 
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Edition révisée (9225 kb)
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