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PVTACRE
Débats
Mardi 5 juillet 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Bilan de la présidence néerlandaise (débat)
 3.Conclusions de la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2016 (débat)
 4.Heure des votes
  4.1.Accord entre l'Union européenne et le Pérou relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0197/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
  4.2.Limites d'émissions pour les engins mobiles non routiers (A8-0276/2015 - Elisabetta Gardini) (vote)
  4.3.Réfugiés: inclusion sociale et intégration sur le marché du travail (A8-0204/2016 - Brando Benifei) (vote)
  4.4.Normes sociales et environnementales, droits de l'homme et responsabilité des entreprises (A8-0217/2016 - Eleonora Forenza) (vote)
  4.5.Nouvelle stratégie d'avenir novatrice en matière de commerce et d'investissement (A8-0220/2016 - Tiziana Beghin) (vote)
  4.6.La lutte contre la traite des êtres humains dans les relations extérieures de l'UE (A8-0205/2016 - Barbara Lochbihler) (vote)
 5.Explications de vote
  5.1.Résultat du référendum au Royaume-Uni (B8-0838/2016, B8-0839/2016, B8-0840/2016, B8-0841/2016)
  5.2.Accord entre l'Union européenne et le Pérou relatif à l'exemption de visa de court séjour (A8-0197/2016 - Mariya Gabriel)
  5.3.Limites d'émissions pour les engins mobiles non routiers (A8-0276/2015 - Elisabetta Gardini)
  5.4.Réfugiés: inclusion sociale et intégration sur le marché du travail (A8-0204/2016 - Brando Benifei)
  5.5.Normes sociales et environnementales, droits de l'homme et responsabilité des entreprises (A8-0217/2016 - Eleonora Forenza)
  5.6.Nouvelle stratégie d'avenir novatrice en matière de commerce et d'investissement (A8-0220/2016 - Tiziana Beghin)
  5.7.La lutte contre la traite des êtres humains dans les relations extérieures de l'UE (A8-0205/2016 - Barbara Lochbihler)
 6.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 8.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 9.Préparation de la révision postélectorale du CFP 2014-2020: recommandations du Parlement en amont de la proposition de la Commission (débat)
 10.Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2) (débat)
 11.Corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (débat)
 12.Composition des commissions : voir procès-verbal
 13.Niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union (débat)
 14.Synergies entre les fonds structurels et Horizon 2020 (débat)
 15.Agence européenne pour la sécurité maritime - Agence européenne de contrôle des pêches (débat)
 16.Secrétariat du comité de surveillance de l'OLAF (débat)
 17.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 18.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (2653 kb)
 
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Edition révisée (8995 kb)
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