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Débats
Mercredi 6 juillet 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Décision du Japon de reprendre la chasse à la baleine pour la saison 2015-2016 (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Programme des activités de la présidence slovaque (débat)
 5.Préparation du programme de travail de la Commission en 2017 (débat)
 6.Heure des votes
  6.1.Participation de l'Azerbaïdjan aux programmes de l'Union (A8-0210/2016 - Norica Nicolai) (vote)
  6.2.Projet de budget rectificatif n° 2/2016: excédent de l'exercice 2015 (A8-0212/2016 - José Manuel Fernandes) (vote)
  6.3.Niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union (A8-0211/2016 - Andreas Schwab) (vote)
  6.4.Étiquetage de l'efficacité énergétique (A8-0213/2016 - Dario Tamburrano) (vote)
  6.5.Corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (A8-0200/2016 - Artis Pabriks) (vote)
  6.6.Agence européenne pour la sécurité maritime (A8-0215/2016 - Michael Cramer) (vote)
  6.7.Agence européenne de contrôle des pêches (A8-0068/2016 - Alain Cadec) (vote)
  6.8.Secrétariat du comité de surveillance de l'OLAF (A8-0188/2016 - Ingeborg Gräßle) (vote)
  6.9.Préparation de la révision postélectorale du CFP 2014-2020: recommandations du Parlement en amont de la proposition de la Commission (A8-0224/2016 - Jan Olbrycht, Isabelle Thomas) (vote)
  6.10.Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2) (A8-0223/2016 - Jeppe Kofod, Michael Theurer) (vote)
  6.11.Synergies entre les fonds structurels et Horizon 2020 (RC-B8-0851/2016, B8-0851/2016, B8-0852/2016, B8-0857/2016, B8-0858/2016, B8-0860/2016, B8-0861/2016) (vote)
  6.12.Préparation du programme de travail de la Commission en 2017 (RC-B8-0885/2016, B8-0885/2016, B8-0886/2016, B8-0892/2016, B8-0893/2016, B8-0894/2016, B8-0895/2016, B8-0896/2016) (vote)
  6.13.Décision du Japon de reprendre la chasse à la baleine pour la saison 2015-2016 (B8-0853/2016, B8-0853/2016, B8-0855/2016, B8-0862/2016, B8-0863/2016) (vote)
  6.14.Objection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: garantie de l'Union européenne à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant d'opérations en faveur de la Biélorussie (B8-0869/2016, B8-0870/2016) (vote)
  6.15.Objection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: fixation de l'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles (B8-0868/2016) (vote)
 7.Explications de vote
  7.1.Participation de l'Azerbaïdjan aux programmes de l'Union (A8-0210/2016 - Norica Nicolai)
  7.2.Projet de budget rectificatif n° 2/2016: excédent de l'exercice 2015 (A8-0212/2016 - José Manuel Fernandes)
  7.3.Niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union (A8-0211/2016 - Andreas Schwab)
  7.4.Étiquetage de l'efficacité énergétique (A8-0213/2016 - Dario Tamburrano)
  7.5.Corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (A8-0200/2016 - Artis Pabriks)
  7.6.Agence européenne pour la sécurité maritime (A8-0215/2016 - Michael Cramer)
  7.7.Agence européenne de contrôle des pêches (A8-0068/2016 - Alain Cadec)
  7.8.Secrétariat du comité de surveillance de l'OLAF (A8-0188/2016 - Ingeborg Gräßle)
  7.9.Préparation de la révision postélectorale du CFP 2014-2020: recommandations du Parlement en amont de la proposition de la Commission (A8-0224/2016 - Jan Olbrycht, Isabelle Thomas)
  7.10.Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2) (A8-0223/2016 - Jeppe Kofod, Michael Theurer)
  7.11.Synergies entre les fonds structurels et Horizon 2020 (RC-B8-0851/2016, B8-0851/2016, B8-0852/2016, B8-0857/2016, B8-0858/2016, B8-0860/2016, B8-0861/2016)
  7.12.Préparation du programme de travail de la Commission en 2017 (RC-B8-0885/2016, B8-0885/2016, B8-0886/2016, B8-0892/2016, B8-0893/2016, B8-0894/2016, B8-0895/2016, B8-0896/2016)
  7.13.Décision du Japon de reprendre la chasse à la baleine pour la saison 2015-2016 (B8-0853/2016, B8-0853/2016, B8-0855/2016, B8-0862/2016, B8-0863/2016)
  7.14.Objection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: garantie de l'Union européenne à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant d'opérations en faveur de la Biélorussie (B8-0869/2016, B8-0870/2016)
  7.15.Objection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: fixation de l'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles (B8-0868/2016)
 8.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 10.Stratégie mondiale de l'Union en matière de politique étrangère et de sécurité (débat)
 11.Souhaits de bienvenue
 12.Stratégie mondiale de l'Union en matière de politique étrangère et de sécurité (suite du débat)
 13.Nouvelles initiatives liées au processus de paix au Proche-Orient (débat)
 14.Nouvelle stratégie de l'Union européenne à l'égard de la Chine (débat)
 15.Rapport annuel sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde en 2015 (débat)
 16.71e session de l'Assemblée générale des Nations unies (débat)
 17.Protection des lanceurs d'alerte (débat)
 18.Révision par le Comité de Bâle de l’approche standard pour le risque de crédit (débat)
 19.Objection formulée en vertu de l'article 106: allégations de santé autorisées portant sur les denrées alimentaires (débat)
 20.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 21.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 22.Virements de crédits: voir procès-verbal
 23.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 24.Levée de la séance
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