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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 12 septembre 2016 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 4.Communication de la Présidence
 5.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 6.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 7.Demande de levée de l'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 8.Clôture de procédure de levée d'immunité: voir procès-verbal
 9.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 10.Déclaration écrites (article 136 du règlement): voir procès-verbal
 11.Rectificatifs (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 12.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 14.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 15.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 16.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 17.Ordre des travaux
 18.Vers une nouvelle organisation du marché de l'énergie - Stratégie de l'UE en matière de chauffage et de refroidissement (débat)
 19.Renforcement de la compétitivité des PME - La politique de cohésion et les stratégies de recherche et d'innovation pour la spécialisation intelligente (RIS3) - Coopération territoriale européenne - bonnes pratiques et mesures inédites - Stratégie de l'Union européenne pour la région alpine (débat)
 20.Fonds d'affectation spéciale de l'UE pour l'Afrique: implications pour l'aide au développement et l'aide humanitaire (débat)
 21.Mise en place, sur le marché du travail, de conditions favorisant l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie privée (brève présentation)
 22.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 23.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 24.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
 
Compte rendu in extenso des débats
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