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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 13 septembre 2016 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Résultats du sommet du G20 (débat)
 3.Enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile (débat)
 4.Heure des votes
  4.1.La politique de cohésion et les stratégies de recherche et d'innovation pour la spécialisation intelligente (RIS3) (A8-0159/2016 - Ramón Luis Valcárcel Siso) (vote)
  4.2.Coopération territoriale européenne - bonnes pratiques et mesures inédites (A8-0202/2016 - Iskra Mihaylova) (vote)
  4.3.Enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile (A8-0246/2016 - Pablo Zalba Bidegain, Gerben-Jan Gerbrandy) (vote)
  4.4.Demande de levée de l'immunité d'István Ujhelyi (A8-0229/2016 - Tadeusz Zwiefka) (vote)
  4.5.Demande de défense des privilèges et immunités de Rosario Crocetta (A8-0230/2016 - Heidi Hautala) (vote)
  4.6.Demande de levée de l'immunité de Sotirios Zarianopoulos (A8-0233/2016 - Gilles Lebreton) (vote)
  4.7.Accord UE-Chine concernant l'adhésion de la Croatie (A8-0231/2016 - Iuliu Winkler) (vote)
  4.8.Accord UE-Uruguay concernant l'adhésion de la Croatie (A8-0241/2016 - Pablo Zalba Bidegain) (vote)
  4.9.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Lazaros Stavrou Lazarou (A8-0258/2016 - Igor Šoltes) (vote)
  4.10.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - João Figueiredo (A8-0259/2016 - Igor Šoltes) (vote)
  4.11.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Leo Brincat (A8-0257/2016 - Igor Šoltes) (vote)
  4.12.Statistiques relatives au commerce extérieur avec les pays tiers (pouvoirs délégués et compétences d'exécution) (A8-0240/2016 - Bernd Lange) (vote)
  4.13.Statistiques sur les prix du gaz et de l'électricité (A8-0184/2016 - Barbara Kappel) (vote)
  4.14.Vers une nouvelle organisation du marché de l'énergie (A8-0214/2016 - Werner Langen) (vote)
  4.15.Stratégie de l'UE en matière de chauffage et de refroidissement (A8-0232/2016 - Adam Gierek) (vote)
  4.16.Renforcement de la compétitivité des PME (A8-0162/2016 - Rosa D'Amato) (vote)
  4.17.Stratégie de l'Union européenne pour la région alpine (A8-0226/2016 - Mercedes Bresso) (vote)
  4.18.Fonds d'affectation spéciale de l'UE pour l'Afrique: implications pour l'aide au développement et l'aide humanitaire (A8-0221/2016 - Ignazio Corrao) (vote)
  4.19.Mise en place, sur le marché du travail, de conditions favorisant l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie privée (A8-0253/2016 - Tatjana Ždanoka, Vilija Blinkevičiūtė) (vote)
 5.Explications de vote
  5.1.La politique de cohésion et les stratégies de recherche et d'innovation pour la spécialisation intelligente (RIS3) (A8-0159/2016 - Ramón Luis Valcárcel Siso)
  5.2.Coopération territoriale européenne - bonnes pratiques et mesures inédites (A8-0202/2016 - Iskra Mihaylova)
  5.3.Enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile (A8-0246/2016 - Pablo Zalba Bidegain, Gerben-Jan Gerbrandy)
  5.4.Demande de levée de l'immunité d'István Ujhelyi (A8-0229/2016 - Tadeusz Zwiefka)
  5.5.Demande de défense des privilèges et immunités de Rosario Crocetta (A8-0230/2016 - Heidi Hautala)
  5.6.Demande de levée de l'immunité de Sotirios Zarianopoulos (A8-0233/2016 - Gilles Lebreton)
  5.7.Accord UE-Chine concernant l'adhésion de la Croatie (A8-0231/2016 - Iuliu Winkler)
  5.8.Accord UE-Uruguay concernant l'adhésion de la Croatie (A8-0241/2016 - Pablo Zalba Bidegain)
  5.9.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Lazaros Stavrou Lazarou (A8-0258/2016 - Igor Šoltes)
  5.10.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - João Figueiredo (A8-0259/2016 - Igor Šoltes)
  5.11.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Leo Brincat (A8-0257/2016 - Igor Šoltes)
  5.12.Statistiques relatives au commerce extérieur avec les pays tiers (pouvoirs délégués et compétences d'exécution) (A8-0240/2016 - Bernd Lange)
  5.13.Statistiques sur les prix du gaz et de l'électricité (A8-0184/2016 - Barbara Kappel)
  5.14.Vers une nouvelle organisation du marché de l'énergie (A8-0214/2016 - Werner Langen)
  5.15.Stratégie de l'UE en matière de chauffage et de refroidissement (A8-0232/2016 - Adam Gierek)
  5.16.Renforcement de la compétitivité des PME (A8-0162/2016 - Rosa D'Amato)
  5.17.Stratégie de l'Union européenne pour la région alpine (A8-0226/2016 - Mercedes Bresso)
  5.18.Fonds d'affectation spéciale de l'UE pour l'Afrique: implications pour l'aide au développement et l'aide humanitaire (A8-0221/2016 - Ignazio Corrao)
  5.19.Mise en place, sur le marché du travail, de conditions favorisant l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie privée (A8-0253/2016 - Tatjana Ždanoka, Vilija Blinkevičiūtė)
 6.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 8.Récentes évolutions en Pologne et conséquences sur les droits fondamentaux inscrits dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (débat)
 9.Situation en Turquie (débat)
 10.Rectificatifs (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 11.Situation postélectorale au Gabon (débat)
 12.Sommet de haut niveau des Nations unies sur la gestion des déplacements massifs de réfugiés et de migrants (débat)
 13.Relations de l'UE avec la Tunisie dans le contexte régional actuel (débat)
 14.Dumping social dans l'Union européenne (débat)
 15.Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général - exercice 2017 (débat)
 16.Accord de partenariat économique entre l'Union et les États de l'APE CDAA - Contrôle parlementaire et suivi par la société civile de l'accord de partenariat économique UE-SADC (débat)
 17.Objectifs clés pour la 17e conférence des parties à la CITES à Johannesburg (débat)
 18.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 19.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats (4409 kb)
 
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