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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 15 septembre 2016 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
3.
Objectifs clés pour la 17e conférence des parties à la CITES à Johannesburg (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
4.
Pétitions: voir procès-verbal
5.
Régimes de revenu minimum dans l'Union (débat)
6.
Application de la directive sur l'égalité en matière d'emploi (débat)
7.
Les activités, l'incidence et la valeur ajoutée du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation entre 2007 et 2014 (débat)
8.
Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
8.1.
Philippines
8.2.
Somalie
8.3.
Zimbabwe
9.
Composition du Parlement : voir procès-verbal
10.
Modification de l'ordre du jour
11.
Heure des votes
11.1.
Nomination d'un membre de la Commission européenne – Sir Julian King (vote)
11.2.
Philippines (RC-B8-0990/2016, B8-0990/2016, B8-0992/2016, B8-0994/2016, B8-0999/2016, B8-1002/2016, B8-1004/2016, B8-1008/2016) (vote)
11.3.
Somalie (RC-B8-0989/2016, B8-0989/2016, B8-0991/2016, B8-0993/2016, B8-0998/2016, B8-1001/2016, B8-1003/2016, B8-1007/2016) (vote)
11.4.
Zimbabwe (RC-B8-0995/2016, B8-0995/2016, B8-0996/2016, B8-0997/2016, B8-1000/2016, B8-1005/2016, B8-1006/2016, B8-1009/2016, B8-1010/2016) (vote)
11.5.
Document de voyage destiné au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (A8-0201/2016 - Jussi Halla-aho) (vote)
11.6.
Prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation (A8-0238/2016 - Petr Ježek) (vote)
11.7.
Asile: mesures provisoires au profit de l'Italie et de la Grèce (A8-0236/2016 - Ska Keller) (vote)
11.8.
Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres (A8-0247/2016 - Laura Agea) (vote)
11.9.
Objectifs clés pour la 17e conférence des parties à la CITES à Johannesburg (B8-0987/2016) (vote)
11.10.
Application de la directive sur les services postaux (A8-0254/2016 - Markus Ferber) (vote)
11.11.
Accès des PME au financement et renforcement de la diversité des financements aux PME dans une union des marchés de capitaux (A8-0222/2016 - Othmar Karas) (vote)
11.12.
Comment tirer le meilleur parti du potentiel de création d'emplois des PME? (A8-0248/2016 - Zdzisław Krasnodębski) (vote)
11.13.
Application de la directive sur l'égalité en matière d'emploi (A8-0225/2016 - Renate Weber) (vote)
11.14.
Les activités, l'incidence et la valeur ajoutée du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation entre 2007 et 2014 (A8-0227/2016 - Marian Harkin) (vote)
12.
Explications de vote
12.1.
Nomination d'un membre de la Commission européenne - Sir Julian King
12.2.
Document de voyage destiné au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (A8-0201/2016 - Jussi Halla-aho)
12.3.
Prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation (A8-0238/2016 - Petr Ježek)
12.4.
Asile: mesures provisoires au profit de l'Italie et de la Grèce (A8-0236/2016 - Ska Keller)
12.5.
Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres (A8-0247/2016 - Laura Agea)
12.6.
Objectifs clés pour la 17e conférence des parties à la CITES à Johannesburg (B8-0987/2016)
12.7.
Application de la directive sur les services postaux (A8-0254/2016 - Markus Ferber)
12.8.
Accès des PME au financement et renforcement de la diversité des financements aux PME dans une union des marchés de capitaux (A8-0222/2016 - Othmar Karas)
12.9.
Comment tirer le meilleur parti du potentiel de création d'emplois des PME? (A8-0248/2016 - Zdzisław Krasnodębski)
12.10.
Application de la directive sur l'égalité en matière d'emploi (A8-0225/2016 - Renate Weber)
12.11.
Les activités, l'incidence et la valeur ajoutée du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation entre 2007 et 2014 (A8-0227/2016 - Marian Harkin)
13.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
14.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
15.
Interprétation du règlement : voir procès-verbal
16.
Positions du Conseil en 1ère lecture
17.
Matchs truqués
18.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
19.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
20.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
21.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
(2585 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(8477 kb)
Avis juridique
-
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